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Juin 2005

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Débat

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Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’érection d’une sculpture dédiée à Frédéric Chopin, dans le 15e arrondissement Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DLH 94 - Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Marcadet-Championnet” portant sur 253 logements situé 236, rue Marcadet et 211, rue Championnet (18e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l’O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DPJEV 79 - Approbation des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert pour le nettoiement de certains espaces verts parisiens les weekends et jours fériés. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. visant au transfert de ges tion de 16.216 logements de la S.A.G.I. au profit de l’O.P.A.C. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DJS 328 - Convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l’association “MJC Paris XV Brancion” pour la gestion du centre d’animation situé 20 rue Georges Duhamel (15e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DU 107 - Attribution de la dénomination “passage Nafissa Sid Cara” à une voie publique située dans le 19e arrondissement de Paris située dans la Z.A.C. “Porte des Lilas”. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, SG 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’Association Centre Audiovisuel de Paris située Porte Sainte-Eustache au Forum des Halles (1er). - Montant : 5.781.000 euros. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DPP 27 - DGRI 44 - Participation à un projet européen de mise en réseau des professionnels des risques, destiné à améliorer la gestion des risques dans les collectivités locales. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la ville de Cologne fixant les conditions de participation de la Ville de Paris à ce projet. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au Programme local de l’habitat (P.L.H.). Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, SG 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Mouvement contre le Racisme et l’Amitié entre les Peuples” (10e). - Montant : 30.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DJS 393 - Autorisation à M le Maire de Paris de souscrire un contrat de transaction avec l’association “Ligue de l’enseignement - Fédération de Paris” au titre de la clôture du dispositif “Ateliers informatique multimédia”. Vœu déposé par Mme Violette BARANDA et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la délibération DJS 393 et qui concerne notamment le licenciement de 30 animateurs des Ateliers informatique et multimédia. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, Mmes Isabelle GUIROUS-MORIN, Khédija BOURCART et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’implantation d’un cinéma de quartier dans le 11e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, PP 52 - Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour les opérations d’enlèvement de la voie publique des engins à moteurs à deux, trois ou quatre roues, remorques et caravanes désignés par la Préfecture de police et les opérations de transfert de préfourrières en fourrières. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DF 42 - Budget supplémentaire de la Ville de Paris pour 2005. - Modification du montant des dotations destinées aux états spéciaux d’arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la Forge de Belleville. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DVD 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’extension et la maintenance de la signalisation directionnelle de jalonnement du réseau urbain de Paris ainsi que la création d’une signalisation destinée aux vélos. Débat / Conseil municipal / JUIN 2005

2005, DAC 289 - Apposition d’une plaque commémorative en hommage aux résistants torturés, 93, rue Lauriston (16e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2005