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Juin 2006

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2006, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les élus de la majorité municipale du 11e arrondissement, relatif à l’espace Kiron. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN et les membres du groupe “Les Verts” relatif au Cercle du bois de Boulogne. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DU 135 - Attribution de la dénomination “parvis Notre-Dame - place Jean-Paul II” à la place du parvis Notre-Dame dans le 4e arrondissement de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DPVI 20 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le micro-quartier Les Périchaux (15e). - Montant total : 7.500 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DJS 381 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association “Inter 17 Culture Jeunesse” au titre de la gestion du centre d’animation Interclub 17 situé 47, rue de Sausurre (17e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DLH 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à la Fédération du Logement de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’extension horaire de l’opération “Paris respire”. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

Vœu déposé par les groupes communiste et socialiste et radical de gauche visant à créer dans le 14e arrondissement une place ou une rue Ambroise Croizat et à renover la plaque apposée au 79 de la rue Daguerre. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DPVI 21 - Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. - Montant total : 101.729 euros. 2006, DPVI 22 - Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. - Montant : 53.073 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DAC 340 - Attribution de la dénomination “Synagogue Charles Liché”, 14, place des Vosges (4e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DU 106 - Approbation de l’application des dispositions de l’article L. 127-1 du Code de l’urbanisme pour favoriser l’accélération de la construction de logements sociaux à Paris. 2006, DU 107 - Approbation du principe d’application des dispositions de l’article L. 128-1 du Code de l’urbanisme pour les constructions remplissant les critères de performance énergétique ou comportant des équipements de production d’énergie renouvelable. 2006, DU 108 - Approbation du Plan local d’urba-nisme. 2006, DU 109 - Mise en place d’un observatoire du Plan local d’urbanisme (suite). Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, Observations sur l’ordre du jour. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, SG 24 - Subvention à l’“Association pour la Défense des Familles et de l’Individu” (A.D.F.I.) pour son action d’information, d’aide et de soutien aux victimes de la dérive sectaire. - Montant : 20.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, Voeu déposé par M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’application de la Charte “Droit de cité pour les cirques”. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DDEE 145 - Création d’un nouveau service public municipal 30 rue du Faubourg Saint-Antoine (12e) dénommé “Les Ateliers de Paris” dédié à l’accueil, l’information et l’accompagnement des porteurs de projets d’activité dans les secteurs de la création, notamment métiers d’art, mode, design. - Création d’un tarif de redevance pour l’accueil de résidents au sein de l’incubateur municipal de projets d’activités dénommé “La Résidence des Ateliers de Paris” au sein des Ateliers de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DASCO 84 - Fermeture du lycée municipal Fernand Holweck (15e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DAC 449 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’Association pour le développement de l’animation culturelle (ADAC) 113, rue Nationale (13e), en vue du versement d’une subvention de fonctionnement. Montant : 3.410.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, Annexe n° 1 - Scrutins publics Débat / Conseil municipal / JUIN 2006