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Mai 1996

Conseil Général

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2 - Adoption d'un compte rendu. Débat / Conseil général / MAI 1996

5 - 1996, GM. 194 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Centre d'études cliniques des communications familiales" une convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. Débat / Conseil général / MAI 1996

17 - Liste des membres présents. Débat / Conseil général / MAI 1996

15 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / MAI 1996

13 - QOC 96-1008 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD, Claudine BOUYGUES, MM. Tony DREYFUS, Michel OTTAWAY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sujet des centres de P.M.I. du 10e arrondissement. Débat / Conseil général / MAI 1996

0 - Introduction Débat / Conseil général / MAI 1996

8 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans deux organismes. Débat / Conseil général / MAI 1996

7 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / MAI 1996

16 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / MAI 1996

4 - Observation sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil général / MAI 1996

12 - QOC 96-1007 Question de MM. Bertrand DELANOË, Jacques BRAVO, Mme Mireille FLAM, MM. Gérard REY, François DAGNAUD, Eric ARNAUD, Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à propos des délégations de service public. Débat / Conseil général / MAI 1996

10 - QOC 96-1004 Question de MM. Alain LE GARREC, Pierre AIDENBAUM, Mmes Malvina PIN, Dominique BERTINOTTI, M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sujet de l'association "S.A.D.- Paris Centre". Débat / Conseil général / MAI 1996

11 - QOC 96-1005 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à l'extension du collège Jean-Baptiste-Clément (20e). Débat / Conseil général / MAI 1996

3 - Modification de la composition des Commissions. Débat / Conseil général / MAI 1996

14 - QOC 96-1006 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à l'élaboration du Plan départemental de gestion des déchets ménagers. Débat / Conseil général / MAI 1996

6 - 1996, GM. 223 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, d'une part, avec la Régie autonome des transports parisiens et, d'autre part, avec la Mission locale Paris-Est, l'Etat et l'Agence nationale pour l'emploi une convention en vue de l'installation d'un point d'information jeunes à la station de métro République. Débat / Conseil général / MAI 1996

9 - Questions orales posées à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. Débat / Conseil général / MAI 1996

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / MAI 1996

Approbation du principe du transport des élèves des collèges publics parisiens dans le cadre de l'éducation physique et sportive. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 227]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Centre d'études cliniques des communications familiales" une nouvelle convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 1996 [1996 GM. 194]