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Mai 2003

Conseil Général

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4 - 2003, DFAE 4 G - Choix du mode de vote par nature pour le budget du Département de Paris en nomenclature M52 Débat / Conseil général / MAI 2003

19 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / MAI 2003

17 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / MAI 2003

8 - 2003, ASES 97 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association pour la transmission interculturelle et l'intégration des familles dans le quartier de la Chapelle. - Montant : 15.000 euros Débat / Conseil général / MAI 2003

5 - 2003, DAEE 2 G - Approbation de nouvelles conventions avec des partenaires associatifs des Maisons du Développement économique et de l'Emploi Débat / Conseil général / MAI 2003

10 - 2003, ASES 114 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 2 conventions relatives à la prise en charge globale des allocataires du R.M.I. avec l'"Institut de développement et d'enseignement du français langue étrangère" et l'"Insertion Association de solidarité des Africains de France" Débat / Conseil général / MAI 2003

13 - Vœu présenté par Mme Corine BARLIS relatif à l'abondement de l'Etat et du Département de Paris au Fonds de solidarité logement à hauteur de 2 millions d'euros chacun en 2003 Débat / Conseil général / MAI 2003

14 - Vœu déposé par Mmes Nicole BORVO, Catherine GÉGOUT, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste concernant la décentralisation de personnels de l'Education nationale Débat / Conseil général / MAI 2003

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / MAI 2003

11 - 2003, ASES 119 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et l'Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation, pour le fonctionnement d'un pôle d'accueil et d'insertion à destination d'allocataires parisiens du R.M.I Débat / Conseil général / MAI 2003

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / MAI 2003

15 - Adoption par un vote global de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil général / MAI 2003

7 - 2003, ASES 4 G - Subvention de fonctionnement à l'association "Alzheimer Formation" (14e). - Montant : 30.000 euros Débat / Conseil général / MAI 2003

6 - 2003, ASES 129 G - Programme "Ville-Vie-Vacances 2003". - Attribution de participations financières à 99 associations pour un montant global de 310.000 euros Débat / Conseil général / MAI 2003

16 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme Débat / Conseil général / MAI 2003

12 - 2003, ASES 127 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire 2 avenants et de signer une convention avec les associations "La corde raide" et le "Centre d'études cliniques des communications familiales" pour le suivi d'allocataires parisiens du R.M.I Débat / Conseil général / MAI 2003

0 - Introduction Débat / Conseil général / MAI 2003

3 - 2003, DPA 73 G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des éléments verriers de la porte monumentale du bâtiment administratif, 94-96, quai de la Rapée (12e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant Débat / Conseil général / MAI 2003

18 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / MAI 2003

9 - 2003, ASES 86 G - Attribution dans un cadre conventionnel d'une subvention d'investissement à l'association "Les restaurants du cœur - Les relais du cœur de Paris" (10e) pour la création et l'aménagement d'un centre de distribution de repas chauds situé dans la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Montant : 200.000 euros Débat / Conseil général / MAI 2003