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Mai 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Miettes de Spectacles” sise 82, rue Doudeauville (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 33]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Lelabo”, située 29, rue des Récollets (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 134]

DF 82-1° - Avis favorable au projet d’espace vert sur les parcelles, 29 bis, 31, 33, 35, rue des Francs-Bourgeois et 8p, 10 et 14-16, rue des Rosiers (4e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU -]

Subventions à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 23]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “HAUT COMME TROIS POMMES” pour la réhabilitation d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type halte-garderie sis 42 bis, rue Sedaine (11e) au titre de l’année 2006. - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 197.805 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 296]

Subvention à l’association “Union des Etudiants Juifs de France” (UEJF) pour ses actions en faveur de la citoyenneté et de la tolérance. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention sur projets correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 34]

Projet d’aménagement 33/35, rue de Nantes (19e). - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération au profit de l’OPAC. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU 69-3°]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Lézarts de la Bièvre” 29, rue Galande (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 171]

Subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité du 9e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASES 32]

Subvention à la Fédération Française d’Escrime. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 256]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’Association pour le Développement de l’Animation Culturelle à Paris (ADAC) (3e) en vue du versement d’une avance sur subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 3]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention liant la Ville de Paris à l’Atelier parisien d’urbanisme (APUR), dans le cadre du projet de coopération décentralisée entre la Ville de Paris et le Gouvernorat du Caire pour 2006. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 SGRI 24]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 3 au marché de prestations de service pour la gestion des “Antennes Jeunes” (AJ) de la Ville de Paris. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 262]

Approbation du principe et des modalités de passation sur appel d’offres ouvert d’un marché de fourniture de plaques indicatrices destinées au réseau d’assainissement parisien.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPE 29]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Cent films” située 24, rue Beaubourg (3e), afin d’organiser à Paris la sélection par cent personnalités du cinéma des cent plus beaux films du monde. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 SG 22]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la seconde phase de la restauration extérieure de la Chapelle de la Sorbonne (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 139]

Secteur Beaugrenelle (15e). - Passation avec la SEMEA XV d’une convention de compensation de charge d’ouverture au public de la dalle Beau-grenelle. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU 21-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Cinémas Indépendants Parisiens” située 135, rue Saint-Martin (4e), afin qu’elle puisse développer ses actions d’éducation au cinéma et en particulier le dispositif scolaire “Collège au cinéma”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 SG 43]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “BOUT’CHOU 14” gestionnaire d’une crèche collective située 40, rue Boulard (14e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 24.299 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 51]

Attribution de subventions à deux associations (Fédération des Agences Internationales pour le Développement - Aide fédération, Association du manifeste des libertés - AML) menant des actions spécifiques sur le thème de la citoyenneté et de la participation à la vie démocratique. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPVI 31]