Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Mai 2007
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
Conseil Général
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)
> Déliberation (76)
> Débat (19)
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
haut
2007 DLH - DASES1G-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la RIVP relative à l’attribution d’une subvention d’investissement pour son projet de création d’un centre d’hébergement d’urgence de 25 places situé 20, boulevard de Strasbourg et 26, rue de Château-Landon (10e), destiné à accueillir des jeunes hommes de 18 à 25 ans en situation de détresse et de difficultés sociales, prostitués ou en danger de prostitution. - Montant : 862.388 euros.
Débat / Conseil général / MAI 2007
2007, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif au Centre d’hébergement et d’Assistance aux Personnes Sans-Abri de Nanterre.
Débat / Conseil général / MAI 2007
Clôture de la séance.
Débat / Conseil général / MAI 2007
Liste des membres présents.
Débat / Conseil général / MAI 2007
2007, DDEE 36 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec les associations “CAP DIGITAL Paris Région”, “MEDITECH SANTE Paris Région” et “SYSTEM@TIC Paris Région” structures de gouvernance des 3 pôles de compétitivité du même nom prévoyant l’attribution de subventions de fonctionnement à ces associations. - Montant total : 240.000 euros.
Débat / Conseil général / MAI 2007
Ouverture de la séance.
Débat / Conseil général / MAI 2007
2007, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la suppression du poste de principal adjoint au collège Jean-Baptiste Poquelin, dans le 1er arrondissement.
Débat / Conseil général / MAI 2007
2007, DAJ 9 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 2, 23 et 30 avril 2007.
Débat / Conseil général / MAI 2007
2007, DASES 160 G - Programme “Ville Vie Vacances 2007”. - Attribution de participations financières à 98 associations pour un montant global de 310.000 euros.
Débat / Conseil général / MAI 2007
2007, DASES 155 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Léa pour Samy - La voix de l’enfant autiste” (11e) fixant l’attribution d’une participation d’un montant de 54.930 euros pour le fonctionnement et le développement de l’unité Futuroschool accueillant des enfants autistes.
Débat / Conseil général / MAI 2007
2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.
Débat / Conseil général / MAI 2007
Votes spécifiés par le groupe communiste.
Débat / Conseil général / MAI 2007
Votes spécifiques.
Débat / Conseil général / MAI 2007
Introduction.
Débat / Conseil général / MAI 2007
Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.
Débat / Conseil général / MAI 2007
2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au projet d’E.H.P.A.D, rue de Lourmel dans le 15e.
Débat / Conseil général / MAI 2007
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
Débat / Conseil général / MAI 2007
2007, DFPE 2 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant portant reconduction jusqu’au 31 décembre 2007 de la convention du 12 juillet 2002 relative à l’organisation et au financement des activités de planification et d’éducation familiale de l’Assistance publique.
Débat / Conseil général / MAI 2007
Adoption de comptes rendus.
Débat / Conseil général / MAI 2007
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l’Association Groupement d’Employeurs pour l’Insertion et la Qualification Ile de France (GEIQ IDF) (93700 Pantin), une convention de fonctionnement de l’action et visant le retour à l’emploi d’allocataires parisiens du RMI. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MAI 2007 [2007 DDEE 41]
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
haut