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Mai 2009

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2009, DDEE 85 - Subvention à l'Association des Commerçants de la Rue Mesnil (ACM) (16e) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 6.000 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la présence non autorisée de manifestants sur le parvis de l'Hôtel de Ville et les débordements qui ont eu lieu le 1er mai. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par M. Jérôme DUBUS, Mme Françoise de PANAFIEU, MM. Bernard DEBRÉ, Claude GOASGUEN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif aux déclarations de M. Mahmoud AHMADINEJAD, Président de la République islamique d'Iran, lors de la conférence d'examen de Durban sur la racisme dite "Durban II". Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif à une campagne de prévention et de rappel des comportements civiques de circulation. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche et apparentés relatif à l'installation d'une stèle commémorative à la Mémoire du martyre des enfants juifs déportés. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN, Mme Valérie HOFFENBERG et les élus du groupe U.M.P.PA. relatif à la création d'une "Maison de citoyennes". Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, DFPE 317 - Approbation des modalités de passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une crèche collective de 66 places et d'un logement de fonction, 30-34, rue des Annelets (19e). Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, DASCO 84 - Signature d'une convention relative au plan Paris-Lecture entre la Ville de Paris et le Rectorat de l'Académie de Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, I - Question d'actualité posée par le groupe M.R.C. à M. le Maire de Paris relative à la défense et au soutien de l'école maternelle et pour le maintien d'un haut niveau de service public de la Petite enfance. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Votes spécifiés. Groupe Communiste et des élus du Parti de Gauche. Positions de vote : Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la relation privilégiée entre Paris et Rome, marquée par un jumelage exclusif. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par MM. Jérôme DUBUS, Jean-François LEGARET et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à une exonération de la taxe foncière départementale 2009 pour les handicapés propriétaires à Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la requalification de l'avenue de la Grande Armée, dans le 17e arrondissement. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Souhaits de bienvenue à M. le Maire de Port-au-Prince. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, DLH 64 - Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris Habitat - OPH", d'un lot de volume communal dépendant de l'immeuble situé 60-62 rue de Passy (16e). Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, II - Question d'actualité posée par le groupe Centre et Indépendants à M. le Maire de Paris relative à l'engagement de la Mairie de Paris dans le cadre du Grand Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / MAI 2009

2009, DAJ 7 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 8, 21 et 28 avril 2009. Signature et attribution de marchés de maîtrise d'oeuvre. Signature de marchés à procédure adaptée. Débat / Conseil municipal / MAI 2009