Modalités de passation d'un marché de fournitures de pièces détachées et exécution de travaux de maintenance pour les véhicules de marque Renault Trucks de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DPE 1002-1]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du SYCTOM Agence métropolitaine des déchets ménagers.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[R.41]
Occupation précaire des locaux 55, rue des Francs Bourgeois (4e) avec le Crédit Municipal de Paris - Convention - Autorisation - Signature.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DILT 1001-1]
Subvention (73.515 euros) et avenant n°1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DFPE 1002-1]
Subvention (80.298 euros) et avenant n°1 avec l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DFPE 1032-1]
Subvention (71.024 euros) et avenant n° 1 avec l’association Les Enfances pour la crèche parentale (18e)
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DFPE 1008-1]
Modification de la délégation accordée à la Maire de Paris en application de l’article L 2122-22 du CGCT.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 SGCP 1002-1]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Centre d’action sociale de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[R.72]
Subvention (94.170 euros) et avenant n°1 à l'association Petit Concept (11e) pour la crèche collective.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DFPE 1018-1]
Subvention (163.650 euros) et avenant n°1 à l'Association pour le Développement de la Pré-Scolarisation (9e) pour la halte-garderie Atelier Berlioz (9e)
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DFPE 1037-1]
Subvention (122.412 euros) et avenant n° 1 à l’Association Au Rendez-Vous des Bout’chou (15e) pour la halte-garderie.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DFPE 1179-1]
Subvention (124.918 euros) et avenant n° 1 à l’association Acidulés et à croquer pour la crèche parentale.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DFPE 1038-1]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Centre d’accueil et de soins hospitaliers de Nanterre.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[R.74]
Subvention (12.000 euros) et convention avec Association Paris 13 des Sports sur Roulettes (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DJS 48-1]
Modification des délibérations fixant les conditions d'emploi des collaborateurs de Cabinet et des collaborateurs des maires d'arrondissement
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DRH 1002-1]
Subvention (35.856 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison de l’Enfance (16e) pour la halte-garderie.
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DFPE 1124-1]
Subvention (68.433 euros) et avenant n°1 avec l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DFPE 1126-1]
Location par bail emphytéotique, au profit de la Société Elogie, de l'immeuble communal 7, rue Jarry (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
MAI 2014
[2014 DLH 1008-1]
