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Mars 1997

Conseil Général

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3 - Discussion budgétaire (Discussion générale). Débat / Conseil général / MARS 1997

4 - 1997, DFAECG 5 G - Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 1997. Débat / Conseil général / MARS 1997

7 - 1997, DFAECG 4 G - Budget d'investissement du Département de Paris de 1997. Débat / Conseil général / MARS 1997

13 - Liste des membres présents. Débat / Conseil général / MARS 1997

11 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / MARS 1997

9 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers jury d'architecture et d'ingénierie. Débat / Conseil général / MARS 1997

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / MARS 1997

6 - 1997, DFAECG 12 G - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris de 1997. Débat / Conseil général / MARS 1997

12 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / MARS 1997

0 - Introduction Débat / Conseil général / MARS 1997

5 - 1997, DFAECG 3 G - Fixation du tarif de la vignette automobile pour la période d'imposition s'ouvrant le 1er décembre 1997 (vignette 1998). Débat / Conseil général / MARS 1997

8 - 1997, ASES 33 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Préfecture de Paris et l'association " Salle Saint-Bruno " une convention pour une mission de coordination et de suivi au sein de la Zone urbaine sensible " Goutte d'Or " 18e arrondissement. Débat / Conseil général / MARS 1997

10 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / MARS 1997

2 - Adoption d'un compte rendu. Débat / Conseil général / MARS 1997

4 - 1997, ASES 8 G - Subvention à l'association de soins et services à domicile " A.S.S.A.D. 13e " (13e). - Montant : 290.000 F. Débat / Conseil général / MARS 1997

7 - Questions orales posées à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. Débat / Conseil général / MARS 1997

2 - Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / MARS 1997

5 - 1997, DAEE 11 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. le Préfet de Paris et M. le Directeur général du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles une convention de gestion en vue de la prise en charge de 15 % par le Département de Paris, du coût salarial d'emplois de ville recrutés par le secteur associatif du Département de Paris. Débat / Conseil général / MARS 1997

3 - 1997, DAEE 5 G - Programme départemental d'aide à l'emploi pour 1997. Débat / Conseil général / MARS 1997

0 - Introduction Débat / Conseil général / MARS 1997