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Mars 1997

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3 - Discussion budgétaire (Discussion générale). Débat / Conseil général / MARS 1997

4 - 1997, DFAECG 5 G - Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 1997. Débat / Conseil général / MARS 1997

7 - 1997, DFAECG 4 G - Budget d'investissement du Département de Paris de 1997. Débat / Conseil général / MARS 1997

13 - Liste des membres présents. Débat / Conseil général / MARS 1997

11 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / MARS 1997

9 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers jury d'architecture et d'ingénierie. Débat / Conseil général / MARS 1997

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / MARS 1997

6 - 1997, DFAECG 12 G - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris de 1997. Débat / Conseil général / MARS 1997

12 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / MARS 1997

0 - Introduction Débat / Conseil général / MARS 1997

5 - 1997, DFAECG 3 G - Fixation du tarif de la vignette automobile pour la période d'imposition s'ouvrant le 1er décembre 1997 (vignette 1998). Débat / Conseil général / MARS 1997

8 - 1997, ASES 33 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Préfecture de Paris et l'association " Salle Saint-Bruno " une convention pour une mission de coordination et de suivi au sein de la Zone urbaine sensible " Goutte d'Or " 18e arrondissement. Débat / Conseil général / MARS 1997

10 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / MARS 1997

2 - Adoption d'un compte rendu. Débat / Conseil général / MARS 1997

58 - QOC 97-122 Question de MM. Alain LHOSTIS, Michel VION, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des pistes cyclables quais de Valmy et de Jemmapes (10e). Débat / Conseil municipal / MARS 1997

48 - II - Questions du groupe du Mouvement des citoyens. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

99 - QOC 97-136 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police sur l'envahissement du métro par les S.D.F. et leurs animaux de compagnie. Débat / Conseil municipal / MARS 1997

51 - QOC 97-82 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la circulation dans le quartier " Mortier " (20e). Débat / Conseil municipal / MARS 1997

50 - QOC 97-81 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant la Z.A.C. " Réunion " (20e). Débat / Conseil municipal / MARS 1997

46 - QOC 97-86 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur le développement des termites dans la Capitale. Débat / Conseil municipal / MARS 1997