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Mars 1998

Conseil Général

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4- 1998, DFAECG 7 G - Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 1998. Débat / Conseil général / MARS 1998

20- Liste des membres présents. Débat / Conseil général / MARS 1998

13- 1998, DFAECG 3 G - Créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux du Département de Paris au titre de 1998. Débat / Conseil général / MARS 1998

12- 1998, DAEE 14 G - Subvention à l'association " Union parisienne des associations agréées de service aux personnes " (4e). - Montant : 1.000.000 F. Débat / Conseil général / MARS 1998

18- Clôture de la séance. Débat / Conseil général / MARS 1998

8- Intervention de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant les projets présentés en faveur de l'emploi. Débat / Conseil général / MARS 1998

19- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / MARS 1998

10- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / MARS 1998

2- Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / MARS 1998

7- 1998, DFAECG 5 G - Budget d'investissement du Département de Paris de 1998. Débat / Conseil général / MARS 1998

0 - Introduction Débat / Conseil général / MARS 1998

5- 1998, DFAECG 6 G - Fixation du tarif de la vignette automobile pour la période d'imposition s'ouvrant le 1er décembre 1998 (vignette 1999). Débat / Conseil général / MARS 1998

9- 1998, DAEE 10 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat des conventions de développement d'activités pour l'emploi des jeunes ainsi que de signer diverses conventions de mise à disposition et de formation. Débat / Conseil général / MARS 1998

14- 1998, ASES 57 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association " Claude-Bernard " une convention pour son programme de recherches biologique et médicale. - Subvention à ladite association. - Montant : 10.000.000 F. Débat / Conseil général / MARS 1998

6- 1998, DFAECG 4 G - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris de 1998. Débat / Conseil général / MARS 1998

15- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / MARS 1998

17- Désignation de Conseillers de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers jury d'architecture. Débat / Conseil général / MARS 1998

11- 1998, DAEE 11 G - Programme départemental d'aide à l'emploi pour 1998. (Suite de la discussion). Débat / Conseil général / MARS 1998

3- Discussion budgétaire (Discussion générale). Débat / Conseil général / MARS 1998

16- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / MARS 1998