Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mars 2002

Conseil Municipal

> Déliberation (334)

> Débat (207)

Résultats de votre recherche

113 - QOC 2002-281 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Préfet de police au sujet des nuisances causées par les nouvelles pratiques de la prostitution dans le secteur de la porte de Clichy (17e) Débat / Conseil municipal / MARS 2002

121 - QOC 2002-289 Question de M. Pierre-Christian TAITTINGER et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris concernant la nouvelle organisation du temps de travail dans les mairies d'arrondissement Débat / Conseil municipal / MARS 2002

75 - 2002, DPA 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de modernisation du chauffage électrique à l'école maternelle, place Lachambeaudie (12e) Débat / Conseil municipal / MARS 2002

94 - 2002, DFAE 38 - Tarification de divers droits d'occupation de la Foire du Trône 2002.Proposition de vœu déposée par M. Alain RIOU et les membres du groupe "Les Verts" relative à une réflexion sur les conditions d'installation de la Foire du Trône sur le cours de Vincennes Débat / Conseil municipal / MARS 2002

14 - IV - Question d'actualité de M. Alain DESTREM et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris relative à la journée du 19 mars Débat / Conseil municipal / MARS 2002

148 - QOC 2002-208 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris concernant la présence d'un groupe de sans domicile fixe sur le trottoir de la rue d'Alésia (14e) Débat / Conseil municipal / MARS 2002

35 - Vœu présenté par MM. François FLORES, Sylvain GAREL et les élus du groupe "Les Verts" relatif au changement de nom du square Willette Débat / Conseil municipal / MARS 2002

54 - Vœu présenté par M. GAREL, Mme GUIROUS-MORIN, Mme LE STRAT et les élus du groupe "Les Verts" concernant la création d'un Observatoire de la coopération décentralisée Débat / Conseil municipal / MARS 2002

55 - 2002, SGRI 5 - Subvention compensatrice de loyer à l'association "La maison de l'Europe de Paris" (4e). - Montant : 78.752 euros. 2002, SGRI 6 - Subvention à l'association "La maison de l'Europe de Paris" (4e). - Montant : 162.572 euros Débat / Conseil municipal / MARS 2002

141 - QOC 2002-201 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Préfet de police à propos de la prolifération du stationnement anarchique dans les secteurs Chapelle et Château-Rouge (18e) Débat / Conseil municipal / MARS 2002

41 - Vœu présenté par Mme Sophie MEYNAUD et les membres du groupe communiste concernant le surloyer Débat / Conseil municipal / MARS 2002

17 - VII - Question d'actualité de M. Jean-François LEGARET et des membres du groupe "Ensemble pour Paris" à M. le Maire de Paris concernant la consultation sur l'aménagement des rythmes scolaires Débat / Conseil municipal / MARS 2002

143 - QOC 2002-203 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Préfet de police relative au nombre de squats recensés dans les 18e et 19e arrondissements Débat / Conseil municipal / MARS 2002

196 - QOC 2002-259 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Maire de Paris concernant les aires d'accueil pour les gens du voyage Débat / Conseil municipal / MARS 2002

47 - 2002, DAC 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association pour le soutien au théâtre privé (17e). - Montant : 3.507.000 euros Débat / Conseil municipal / MARS 2002

18 - 2002, DLH 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. une convention publique d'aménagement relative à l'éradication de l'insalubrité dans l'habitat sur le territoire de la Commune de Paris Débat / Conseil municipal / MARS 2002

110 - QOC 2002-278 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris concernant la destination future du bâtiment situé sur le bassin Louis-Blanc (10e), appelé "CIMA Point P" Débat / Conseil municipal / MARS 2002

29 - Vœu présenté par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant la situation des salariés de la FNAC Champs-Elysées Débat / Conseil municipal / MARS 2002

102 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / MARS 2002

198 - QOC 2002-261 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Maire de Paris au sujet de la mise à disposition de casiers dans les établissements scolaires Débat / Conseil municipal / MARS 2002