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Mars 2011

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25 - 2011, Adoption, par un vote global de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / MARS 2011

11 - 2011, DFPE 13 G - Signature d’une convention avec l’hôpital Bichat relative aux conditions de réalisation des interruptions volontaires de grossesse par voie médicamenteuse pratiquées dans les centres de planification et d’éducation familiale gérés par le Département de Paris et adhésion du Département de Paris à l’association REVHO. Débat / Conseil général / MARS 2011

26 - 2011, Clôture de la séance. Débat / Conseil général / MARS 2011

8 - 2011, SGCP 2 G - Création d’une mission d’information et d’évaluation sur le thème “Les personnes âgées en perte d’autonomie à Paris : état des lieux et perspectives”. Débat / Conseil général / MARS 2011

15 - 2011, DASES 79 G - Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commandes pour l’accompagnement d’allocataires parisiens du Revenu de Solidarité Active, en vue de leur insertion socioprofessionnelle. Débat / Conseil général / MARS 2011

18 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’ouverture de classes au lycée Guillaume Tirel. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la menace de fermeture du lycée autogéré de Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la suppression de postes dans les collèges parisiens. Débat / Conseil général / MARS 2011

5 - 2011, DRH 8 G - Subvention au titre de l’année 2011 à l’association d’action sociale en faveur des personnels du département de Paris (ASPP). Montant : 1.251.000 euros. Débat / Conseil général / MARS 2011

2 - 2011, Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / MARS 2011

12 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés contre le plan de restructuration en cours à l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris. Débat / Conseil général / MARS 2011

27 - 2011, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / MARS 2011

4 - 2011, DDEEES 22 G - Lancement d’un appel à projets en faveur de l’économie sociale et solidaire. Débat / Conseil général / MARS 2011

10 - 2011, DASES 75 G - Signature de 27 nouvelles conventions pluriannuelles avec les associations gestionnaires de centres sociaux parisiens. Débat / Conseil général / MARS 2011

7 - 2011, DVD 25 G - Signature d’une convention avec le STIF, les opérateurs de transport d’Ile-de-France et le Groupement d’Intérêt Economique Comutitres, destinée à fixer les conditions d’accès et de réduction accordées aux détenteurs parisiens de forfaits Imagine’R pour les années scolaires 2011-2012, 20122013 et 2013-2014. Débat / Conseil général / MARS 2011

22 - 2011, DLH 3 G - Signature d’un contrat local d’engagement contre la précarité énergétique. Débat / Conseil général / MARS 2011

28 - 2011, Liste des membres présents. Débat / Conseil général / MARS 2011

23 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein d’une Mission d’information et d’évaluation. Débat / Conseil général / MARS 2011

21 - 2011, DLH 2 G - Signature des conventions renouvelant la délégation de compétence des aides à la pierre au Département de Paris pour la période 2011-2016. Vœu déposé par les groupes de la majorité relatif à la remise à niveau des crédits délégués par l’Etat pour le logement social à Paris. Débat / Conseil général / MARS 2011

17 - 2011, DASES 77 G - DPE 27 G - Paris Solidarité Habitat Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Signature d’une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (SIAAP) portant sur sa participation au FSL. Débat / Conseil général / MARS 2011

19 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’utilisation du contrôle biométrique d’accès à la cantine scolaire. Débat / Conseil général / MARS 2011

16 - 2011, DASES 96 G - DDEEES 31 G - PDI. Signature d’une convention avec Pôle emploi et le Département de Paris portant sur la définition d’axes de coopération et la mise en oeuvre du RSA à Paris. Débat / Conseil général / MARS 2011