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Novembre 1997

Conseil Municipal

Débat

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4- Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

2- Dixième anniversaire de l'accord d'amitié Paris-Berlin. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

3- Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

80- QOC 97-416 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos des travaux de restauration de sépultures dans la Capitale. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

110- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

36- 1997, DASCO 82 - Subvention à une association du 4e arrondissement pour l'organisation d'un centre de loisirs dans un établissement primaire privé. - Montant : 8.400 F. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

30- 1997, DVD 68 - Projet " CITIES " de diffusion d'information sur les déplacements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat un protocole d'accord et des conventions avec des opérateurs de service pour la diffusion d'information au public. - Approbation des modalités de calcul et de révision des redevances à appliquer. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

13- II - Question d'actualité de M. Xavier BORDET et des membres du groupe R.P.P. à M. le Maire de Paris sur le dispositif des emplois-jeunes mis en place par l'Education nationale. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

37- 1996, P 2361 - Subvention au Théâtre fragile, 24, rue Saint-Roch (1er). - Montant : 50.000 F. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

47- 1997, DAUC 179 - Examen des éléments financiers des zones d'aménagement concerté. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

46- 1996 - DAUC 28 - Zone d'aménagement concerté " Porte d'Asnières " (17e). - Approbation, après enquête publique, du Plan d'aménagement de zone. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.V.I.P. le traité de concession en vue de la réalisation de cette Z.A.C. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

74- QOC 97-440 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police au sujet de l'utilisation de patins à roulettes et de planches à roulettes sur les trottoirs. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

11- Examen des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

53- 1997, DLH 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Caisse des dépôts et consignations et la Caisse d'épargne et de prévoyance Ile-de-France Paris un protocole relatif à la mise en place de prêts bonifiés à caractère social dans les copropriétés dégradées des O.P.A.H. débutant en 1997. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

1- Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

72- QOC 97-438 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant les nuisances provoquées par les manifestations dans Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

82- QOC 97-421 Question de MM. Henri MALBERG, Pierre MANSAT, Mme Martine DURLACH, M. Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la vente de l'immeuble rue de Dunkerque par la C.P.A.M. de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997

6- Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 1997