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Novembre 1998

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation de la chaufferie à l'école maternelle, 25, rue Chapon (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DPA 238]

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DAC 196]

Subvention au Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DVLR 10]

Zone d'aménagement concerté "Didot" (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au traité de concession signé avec la S.E.M.E.A.-XV. M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DAUC 221]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Enfant présent" une convention pour la crèche familiale préventive situé 70, rue des Panoyaux (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 ASES 75]

Budget du Service extérieur des Pompes funèbres limité au Service de fossoyage. - Fixation du mode de calcul des amortissements. Mme Françoise de PANAFIEU, M. Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 PJEV 74]

Approbation du principe de la réfection du terrain d'éducation physique Tandou, 22-28, rue Tandou (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 JS 263]

Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. Décision modificative n° 2 de 1998. MM. Lucien FINEL et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DPE 134]

Subvention exceptionnelle au Comité d'action sociale, culturelle et sportive du 3e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 JS 289]

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 2e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 JS 186]

Subventions d'objectifs à des associations sportives du 7e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 JS 195]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'enlèvement des déjections canines sur les voies publiques de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TREMEGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DPE 65]

Subvention à l'association "A.E. 12" - Association éducative du douzième (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 P. 1576]

Avis du Conseil de Paris sur une demande d'installation classée formulée par la Compagnie parisienne de chauffage urbain en vue de la restructuration de la chaufferie de la Villette, 34, quai de la Marne (19e), et de l'exploitation de la nouvelle unité de production d'énergie de la Compagnie parisienne de chauffage urbain. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DAUC 234]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au protocole "Fonds de solidarité habitat" du 5 décembre 1997 signé avec la Caisse des dépôts et consignations et la Caisse d'épargne d'Ile-de-France - Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DLH 303]

Subvention à l'association "Initiatives 17e". M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DVLR 15]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché signé avec l'entreprise "Comatec" pour le nettoyage des vitres dans les écoles maternelles, élémentaires et les établissements du second degré de la Ville de Paris. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DASCO 103]

Subvention à la Fédération musicale de Paris (18e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DAC 177]

Subvention à l'association "Ecole normale de musique de Paris Alfred-Cortot" (17e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 DAC 83]

Subvention exceptionnelle à l'Espérance Paris 19e. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 1998 [1998 JS 312]