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Novembre 2002

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40 - 2002, DPE 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition d'engins avec chauffeurs pour assurer le nettoiement des voies publiques de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

81 - 2002, DLH 192 - Procédure de marché pour la conduite d'une opération d'amélioration de l'habitat dégradé à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché sur appel d'offres correspondant Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

8 - 2002, DGIC 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en 6 lots pour la réalisation, la fabrication et la diffusion de "A Paris, le magazine d'information de la Ville de Paris" Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

120 - QOC 2002-766 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris relative à la nécessité d'un grand auditorium à Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

49 - Vœu présenté par M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à la sécurité de l'Hôtel-de-Ville Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

129 - QOC 2002-776 Question de M. Philippe GOUJON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant la fermeture de l'infirmerie psychiatrique de la Préfecture de police Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

91 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

3 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

33 - 2002, DVD 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de partenariat avec E.D.F. relatif à la coopération technique et financière de cette entreprise sous le principe du développement durable.Vœu déposé par le groupe "Les Verts" concernant la politique énergétique de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

5 - Souhaits de bienvenue Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

90 - Adoption, par un vote global de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

112 - QOC 2002-758 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la présence de véhicules à l'état d'épaves dans les rues de la Capitale Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

44 - 2002, DPP 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de prolongation du marché d'assistance à l'élaboration de documents de synthèse et d'aide à la rédaction des contrats de sécurité d'arrondissement dans le cadre du Contrat parisien de sécurité Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

169 - VI - Questions du groupe communiste.QOC 2002-809 Question de MM. Alain LHOSTIS, Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la réalisation d'une vingtaine de logements sociaux sur la parcelle du 59, rue de Lancry (10e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

24 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

141 - QOC 2002-788 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le projet de centre d'animation, à l'angle des rues Vercingétorix et Maurice-Rouvier (14e) Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

114 - QOC 2002-760 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris relative à la discordance entre les délibérations soumises à l'approbation du Conseil de Paris concernant les plans de financement des opérations immobilières pour les logements sociaux et celles soumises à l'approbation du Conseil régional Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

43 - 2002, IG 1 - Communication de M. le Maire de Paris sur l'Inspection générale Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

162 - QOC 2002-823 Question de M. Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la prolifération de rongeurs dans les quartiers du 13e arrondissement Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002

155 - QOC 2002-802 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les délais de réception des courriers Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2002