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Novembre 2004

Conseil Municipal

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Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mme Sophie MEYNAUD et les membres du groupe communiste concernant le stationnement sauvage des autocars le soir entre la place Blanche et la rue Caulaincourt. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DU 115 - Secteur “Balcon vert” (10e). - Approbation du projet de modification du Plan local d’urbanisme (P.L.U.) concernant : le classement d’une emprise de la zone UN dans la zone UH ; l’instauration d’une servitude de “zone non altius tollendi”. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE, Mmes Anne HIDALGO, Corine BARLIS et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif à la libération de Jila IZADI. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DVD 270 - Aménagement de la rue du Commerce (15e). - Approbation du bilan de la concertation préalable relative à l’aménagement de la rue du Commerce (15e). - Approbation du programme de l’opération. Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatif à l’aménagement de la rue du Commerce. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’aménagement de la rue du Commerce. Vœu déposé par l’Exécutif relatif à l’aménagement de la rue du Commerce. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’aménagement de la rue du Commerce. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DU 155 - Aménagement du secteur “Ourcq Jaurès” (19e). - Bilan de la concertation. - Avis favorable au projet d’aménagement. - Instauration d’un sursis à statuer. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la Déclaration d’utilité publique de l’opération. - Modification du champ d’application du Droit de préemption urbain renforcé. - Cession des biens communaux, 7 et 9, rue de l’Ourcq à l’O.P.A.C. de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention publique d’aménagement avec la S.E.M.A.V.I.P. pour mettre en oeuvre cette opération conformément au programme approuvé ; approbation de la participation de la Ville de Paris à l’opération ; cession des biens communaux à la S.E.M.A.V.I.P. Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan local d’urbanisme. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, IG 2 - Communication de M. le Maire de Paris sur le rapport annuel de l’Inspection générale. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DU 185 - Opération d’aménagement rue de la Fédération, boulevard de Grenelle (15e). - Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un gymnase et d’un plateau d’évolution sportif. - Cession de 2 parcelles communales. Vœu déposé par M. GOUJON, Mme de CLERMONTTONNERRE et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’aménagement du terrain Fédération (15e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Vœu déposé par Mmes Isabelle GUIROUS-MORIN, Khédija BOURCART et les membres du groupe “Les Verts” demandant l’installation d’un équipement collectif rue Saint-Maur (11e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DAC 470 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Festival du Livre d’Ecologie” (18e). - Montant : 4.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux moyens et aux délais nécessaires pour permettre aux élus parisiens de se prononcer sur le projet de PLU proposé par le Maire de Paris. Vœu déposé par l’Exécutif relatif aux moyens et aux délais nécessaires pour permettre aux élus parisiens de se prononcer sur le projet de PLU proposé par le Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DGIC 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d’offres ouvert en quatre lots pour les besoins en impression et façonnage de brochures, dépliants, affiches enveloppes et autres documents. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DPA 302 - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande pour la location et le montage de matériel évènementiel dans le cadre de manifestations organisées par la Municipalité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’attribution du nom d’André Friedmann, alias Robert Capa, à un lieu prestigieux de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Examen des questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DAC 511 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Puzzle Théâtre d’Assemblage”, située 11-15, rue de la Réunion (20e). - Montant : 6.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

2004, DF 70 - Admission en non valeur et remises gracieuses d’anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2004. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004

Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant la vente à la découpe et la protection des locataires. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2004