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Novembre 2007

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Débat

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2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. (Suite). Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

2007, DASES 510 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’équipement de 15.677 euros au CASVP, dont le siège social est situé 5, boulevard Diderot (12e), en tant que gestionnaire, pour le financement d’équipements de “Point Paris Emeraude” du 9e. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. (Suite). Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

2007, SG 6 G - Communication au Conseil de Paris sur la dématérialisation du contrôle de légalité. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

2007, DASES 442G - Attribution d’une participation de fonctionnement de 94.300 euros au titre de l’exercice 2007 à 5 association (AREMEDIA : 7.800 euros, ACERMA : 11.300 euros, ANPAA : 29.100 euros, le Kiosque : 7.500 euros, Emergence : 38.600 euros) contribuant au projet “Prévent Alcool Jeunes”. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

2007, Liste des membres présents. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la pérennisation du poste d’agent d’accueil au CMS, 3/5, rue de Ridder, dans le 14e arrondissement. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

2007, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

2007, Voeu déposé par le groupe M.R.C. relatif à une aide à l’accès des seniors à la culture. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

2007, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

2007, DPA 58 G - Approbation du principe et des modalités de passation d’un accord-cadre et des marchés correspondants relatifs à l’assistance aux études de faisabilité, la rédaction de programme pour la mise au point des dossiers de consultation concepteurs ainsi que l’analyse des études de maîtrise d’oeuvre, pour des opérations d’investissement dans les établissements publics municipaux et départementaux. Approbation du principe de la constitution du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour des missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage relatives à la production des études de faisabilité, la rédaction de programme et ‘analyse des études de maîtrise d’oeuvre. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive de groupement. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

2007, DDEE 88 G - Subvention de fonctionnement à l’Université Pierre et Marie Curie (Paris 6) au titre du cofinancement des études de préfiguration de la structure “PARIS PARC”. - Montant : 100.000 euros. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

2007, DASES 506 G - Poursuite du plan de renforcement des actions de prévention en direction des jeunes en difficulté. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 28 nouvelles conventions au titre de l’animation globale et 28 nouvelles conventions au titre de l’animation prévention jeunesse avec les associations gestionnaires de centres sociaux. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

2007, DASCO 63 G - Fixation des tarifs de restauration et d’hébergement dans les collèges publics pour la période du 1er janvier 2008 jusqu’à la fin de l’année scolaire 2007-2008. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

2007, DASES 530 G - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 8 décembre 2006 relative aux aides au maintien de la fourniture d’énergie du FSL, fixant la contribution d’EDF et de Gaz de France à ce fonds pour l’année 2007. Vœu déposé par le groupe “Les Verts”. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007

2007, DASES 495 G - Approbation d’une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec des associations gestionnaires de services de maintien à domicile intervenant auprès des malades. - Fixation du montant des dotations attribuées à chaque association. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2007