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Novembre 2008

Conseil Municipal

Débat

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2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au harcèlement juridique subi par l'association "Droit au Logement". Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DDEE 194 - Approbation du principe du renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion des marchés couverts parisiens et mise en oeuvre de la procédure correspondante. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'aménagement de la place Saint-Charles (15e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'implantation du Tribunal de Grande Instance sur les terrains de Clichy-Batignolles. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'aménagement de la gare Masséna, dans le 13e arrondissement. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DDATC 155 - Statut du Médiateur de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au statut des agents des caisses des écoles. Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la lutte contre la précarisation des agents des caisses des écoles. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'expérimentation du stationnement résidentiel sur les aires de livraison. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DVD 250 - Avis favorable au projet d'arrêté modifiant l'ordonnance du Préfet de Police de Paris n° 96-11774 du 31 octobre 1996 portant statut des taxis parisiens. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au renforcement de l'obligation d'information pour les travaux réalisés sur la voie publique. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DJS 442 - Approbation de l'opération et demande de subvention auprès du Centre national pour le développement du sport concernant l'aménagement du terrain d'éducation physique Périchaux (15e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DLH 304 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 14 logements PLUS et 6 logements PLAI, situé 25, boulevard Poissonnière (2e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DAC 562 - Subvention à l'association "The Fairplaylist" (11e) pour l'organisation de la deuxième édition du festival "Ménilmontant capitale de la musique équitable et écologique". - Montant : 3.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DLH 172 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH", dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 4 logements PLUS et 4 logements PLA-I situé 144 rue de Rivoli (1er). Vœux déposés par M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et les élus du groupe U.M.P.P.A. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la biodiversité agricole et alimentaire. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'accessibilité des stations de métro à proximité de l'hôpital Necker et de l'Institut des aveugles. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008

2008, DLH 327 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 2 logements PLAI et 2 logements PLS situé 105 rue Alexandre Dumas (20e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2008