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Novembre 2009

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Débat

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2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux charges locatives des Centres sociaux parisiens. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche en soutien à l'occupation d'un immeuble place des Vosges, organisée par le collectif "Jeudi Noir". Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, DDEE 276 - Subvention à l'association de commerçants de la rue Cadet (9e). Montant : 1.700 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, DPE 102 - Réorganisation de la gestion du service public de l'eau à Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, DU 219 - Attribution de la dénomination "place Marthe Simard" à la voie BQ/14 située à Paris (14e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au risque de saturnisme dans le cadre d'hébergement d'urgence. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal dans divers organismes (suite). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la tenue d'états généraux de la nuit parisienne. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la situation de Salah HAMOURI. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au bilan des activités de la Commission du Vieux Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par MM. Philippe GOUJON, Jean-François LAMOUR, Mme Géraldine POIRAULT-GAUVIN, M. Alain DESTREM et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en accessibilité des stations de métro desservant l'hôpital Necker (15e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au nécessaire maintien des subventions des associations de commerçants du 15e arrondissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT, Mme Marinette BACHE, les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche et les élus du groupe M.R.C. relatif au service public de la propreté à Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. François LEBEL et Mme Martine MÉRIGOT de TREIGNY relatif à la maison des associations du 8e arrondissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par les groupes Centre et Indépendants et U.M.P.P.A. relatif à l'utilisation du stade Charléty. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, SGCP 11 - Création d'une mission d'information et d'évaluation relative aux difficultés rencontrées dans l'entretien, la maintenance, la réparation et la mise aux normes des ascenseurs à Paris et dans l'application des dispositions de la loi "Urbanisme et Habitat" du 2 juillet 2006 dite "de Robien". Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Examen des questions d'actualité. I - Question d'actualité du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police relative au harcèlement judiciaire dont les jeunes travailleurs et étudiants du collectif "Jeudi Noir" font l'objet de la part de l'Etat. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la poursuite des travaux de l’avenue Marcel-Doret, dans le 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009