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Novembre 2010

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2010, DASES 626 G - Signature d'un avenant n° 1 aux conventions passées avec 3 Caisses des écoles en vue de poursuivre et renforcer le déploiement territorial du programme "Paris Santé Nutrition" sur les 13e, 15e et 19e arrondissements. Montant total : 153.000 euros. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2010

2010, DASES 6 G - Signature d'une convention avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour la gestion des aides financières au titre de l'aide sociale à l'enfance (20e). Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2010

2010, Désignation, de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2010

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2010

2010, Vœu relatif à la carte de transports "Améthyste" déposé par le groupe U.M.P.P.A. Vœu déposé par l'Exécutif relatif aux abonnements "Emeraude" et "Améthyste". Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2010

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2010

2010, DASES 593 G - Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Signature d'une convention avec EDF portant sur sa participation au FSL. 2010, DASES 594 G - DPE 89 G - Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Signature d'une convention avec Eau de Paris portant sur sa participation financière au FSL. 2010, DASES 595 G - Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Communication au Conseil de Paris sur l'activité du FSL. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2010

2010, DSTI 23 G - Signature d'une convention avec la Région Ile-de-France établissant les conditions de la réalisation d'un réseau de très haut débit du second degré. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2010

2010 DASES 608 G - Signature d'une convention avec "Paris Habitat" pour l'attribution d'une subvention pour le financement d'une maison de santé située au sein de la Cité Michelet (19e). Montant : 66.665 euros. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2010

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2010

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2010

2010, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2010

2010, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2010

Introduction. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2010

2010, DDEEES 79 G - Signature d'une convention avec la Mission Locale "Pari d'Avenir" accordant une subvention pour la création d'une antenne, secteur de Beaugrenelle (15e). Montant : 200.000 euros. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2010

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2010

2010, SGCP 6 G - Création d'une mission d'information et d'évaluation sur le thème "Les familles monoparentales à Paris : état des lieux et perspectives". Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2010

2010, Vœu relatif à la mise en place d'un service de "maraudes d'intervention sociale" dans le 20e déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2010

2010, DASES 33 G - Signature d'une convention avec l'association "Centre Français de Protection de l'Enfance-Etablissements", pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son service CAP Alésia. Montant : 221.788 euros dont 43.747 euros de participation exceptionnelle. Fixation et versement du solde 2009 pour un montant de 14.920,44 euros. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2010

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2010