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Novembre 2012

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Débat

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. 2012 DPE 82 - Mise à jour du règlement du service public de l'eau à Paris. 2012 DAC 600 - Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Arts Découvertes et Citoyennetés (5e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

Annexe n° 2-4 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

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2012 DAC 527 - Subvention (936.800 euros) et avenant à la convention avec l'association Philharmonie de Paris (19e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

QE 2012-23 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à la campagne de mesures de la qualité de l’air. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'organisation d'une concertation métropolitaine sur la politique de rééquilibrage de la circulation. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux réductions d'effectifs de la RATP. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au développement d'espaces urbains de logistique et de distribution au cœur de Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'application d'une TVA réduite sur les transports en commun. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'attractivité des taxis. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'accessibilité du métro. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux cars de tourisme. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'instauration d'un plan de distribution urbain. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'expérimentation du paiement du stationnement par SMS. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux mesures pour le développement du vélo dans le PDP. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux modifications de mesures relatives au vélo. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à une révision générale de la réglementation de circulation et de stationnement des poids lourds. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif au développement des sites logistiques multimodaux intramuros. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif au développement d'un VoguéoFret. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à la transformation de la flotte de la RATP en bus hybrides. Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif à l'organisation d'états généraux sur la profession des taxis. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'élaboration d'un plan de rattrapage de la pénurie des structures d'accueil des enfants de 0 à 3 ans dans le 16e arrondissement. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

2012 DLH 123 - Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 34 logements PLUS et 85 logements PLS, 117-119 rue de Montreuil (11e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

Annexe n° 2-6 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

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Annexe n° 1 - Questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

QE 2012-24 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l’accessibilité et le stationnement gare du Nord pour les taxis. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

Annexe n° 2-10 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

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-7 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

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Annexe n° 2-3 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

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s de Clichy et de Saint-Ouen. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

-3 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

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Annexe n° 2-9 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

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Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la vente à la découpe de l’immeuble du 46, boulevard de Reuilly / 38, rue Taine (12e). Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

QE 2012-25 Question de Mme Rachida DATI et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative aux revenus générés par les redevances d’occupation du domaine public et les concessions situées sur le Champ de Mars et ses abords. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

-Lazare (8e et 9e) et demande des subventions correspondantes auprès du STIF. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

Annexe n° 2-5 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2012

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