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Novembre 2013

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Débat

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Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au phare du Trocadéro (16e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au nettoyage du canal Saint-Martin. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au nettoyage du canal Saint-Martin. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013

2013 DAC 759 - Marché public relatif à l'organisation de la commémoration de la Libération de Paris en 2014. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la dénomination "Louis Lecoin" d'un jardin. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'implantation du cirque Romanes (16e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013

2013 DPE 84 - Convention de financement avec la Région Ile-de-France pour l'opération de compostage collectif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013

2013 SG 191 - Subventions (210.000 euros) et conventions avec 11 établissements cinématographiques parisiens. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013

V - Question d'actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la signature de la convention entre la société "Ecomouv" et la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013

Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au poète Mohamed AL-AJAMI. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013

2013 DAC 633 - Subvention (1.700.000 euros) et avenant à la convention avec l'association "Philharmonie de Paris" (19e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013

Votes spécifiés relatifs à la séance des 14 et 15 octobre 2013. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013

Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013

2013 DU 299 - Cession d'un terrain bâti à Episy (77). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au devenir du marché de Joinville (19e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au marché de la place de Joinville (19e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013

2013 DLH 258 - Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2012 du traité de concession d'aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d'habitat dégradé. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013

2013 DAC 725 - Attribution de la dénomination Naguib Mahfouz à la bibliothèque Couronnes (20e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013

2013 DVD 170 - Convention de financement des travaux relatifs à la dépose des cabines téléphoniques à Paris avec Orange. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013

Action de solidarité envers le peuple philippin. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la galerie 111, avenue Victor Hugo (16e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2013