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Novembre 2014

Conseil Municipal

Débat

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Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Vœu déposé par les groupes Socialiste et Apparentés, Ecologiste de Paris et Communiste - Front de Gauche relatif à l'immeuble du 46 boulevard de Reuilly / 38 rue Taine (12e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

2014 DAC 1493 - Subvention (1.250.000 euros) et avenant à convention avec l'association "Philharmonie de Paris" (19e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -2 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

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Rappel au Règlement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

2014 DICOM 1023 - Conventions de partenariat (Neuflize ; Samsung ; LVMH ; la Caisse des Dépôts et Consignations ; EVESA ; BFM TV et Time Out, LAFUMA) pour l’opération Nuit Blanche 2014. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Liste des questions posées à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

2014 DU 1139 - Secteur Python Duvernois (20e). - Lancement d’appels d’offre ouverts relatif à l’étude urbaine et à l’élaboration d’une étude d’impact environnementale. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Tableau des votes des groupes politiques. -7 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

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III - Question d'actualité posée par le groupe UMP à Mme la Maire de Paris relative aux transports à Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l'organisation des séances du Conseil de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

2014 DU 1096 - Subvention (80.000 euros) et avenant à convention avec l'APUR. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Compte rendu de la 7e Commission. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

2014 DAC 1619 - Subvention sollicitée auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour la mise en place d’une plateforme numérique dans les bibliothèques municipales. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à l'accompagnement des publics. Vœu déposé par le groupe UDI - MODEM relatif à un impact sur les librairies indépendantes. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

2014 SG 1098 - Communication - Rapport de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la Ville de Paris dans le cadre de la politique de l'eau. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

2014 DDEEES 1117 G - Subvention (1.250.000 euros) et convention avec l'association "Plan local pour l'insertion et l'emploi de Paris Nord-Est". Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la lutte contre le bruit. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2014