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Octobre 2004

Conseil Municipal

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79 - 2004, DVD 221 - Approbation du principe et des modalités de passation de quatre marchés de définition concernant l'extension du tramway en rocade sud sur les boulevards des Maréchaux vers le nord-est et vers l'ouest de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, au titre du contrat particulier, une convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et d'autre part, de solliciter les cofinancements régionaux pour les études relatives à l'extension du tramway en rocade sud sur les boulevards des Maréchaux vers les nord-est.Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la diffusion de l'étude "Tramway en rocade est" réalisée par le S.T.I.F Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

64 - 2004, DPA 256 - Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement de locaux de création artistique dans l'immeuble communal situé 59, rue de Rivoli (1er), et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

137 - III - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2004-597 Question de M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant la modernisation du réfectoire et la construction d'un préau pour les établissements scolaires Holweck - Olivier-de-Serres (15e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

55 - Vœu déposé par M. Jean-Didier BERTHAULT et les membres du groupe U.M.P. relatif à la mise en œuvre des principes bio-climatiques dans les programmes immobiliers dépendant de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

149 - QOC 2004-1005 Question du Conseil du 1er arrondissement à M. le Maire de Paris à propos de son vœu du 19 février 2004 relatif à la réévaluation de la subvention 2004 en faveur de l'association "Judo Paris centre" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

72 - Vœu déposé par M. Jérôme COUMET et les membres du groupe socialiste et radical de gauche au sujet des éléments lapidaires du pavillon dit "de Julienne" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

52 - 2004, DLH 281 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction de 64 PLUS, 16 PLA-I, une crèche de 60 berceaux, un logement de fonction et 69 places de stationnement situé 14-16, avenue de Saint-Mandé (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation de la Ville de Paris et aux droits de réservation Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

37 - 2004, DJS 490 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour l'exploitation des patinoires installées à Paris durant l'hiver 2004-2005 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

85 - 2004, DPJEV 37 - Pérennisation de 3 emplacements de location de chaises longues et de vente de denrées alimentaires dans les jardins des Champs Elysées (8e), au parc Montsouris (14e) et dans le jardin Atlantique (15e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

143 - QOC 2004-546 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Alain RIOU, Sylvain GAREL, Mme Khédija BOURCART et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant la situation des 2 archivistes victimes de sanctions disciplinaires Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

92 - QOC 2004-567 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux prévisions de fréquentation du tramway Maréchaux sud Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

84 - Vœu déposé par M. Daniel VAILLANT, Mme Annick LEPETIT, M. Sylvain GAREL et Mme Sophie MEYNAUD relatif au réaménagement de la place de Clichy Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

44 - 2004, DU 167 - Cession au S.I.A.A.P. et à la S.N.C. "Triel Seine Amont" de terrains situés sur le territoire de la commune de Triel-sur-Seine (Yvelines) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

95 - QOC 2004-570 Question de Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du licenciement de la directrice générale de l'A.S.P.P., des difficultés financières de cette association et des conséquences sur les prestations de restauration destinées au personnel de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

5 - 2004, DF 51 - Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires de la Ville de Paris et du Département de Paris pour 2005 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

66 - Vœu déposé par les groupes communiste et socialiste et radical de gauche relatif à l'association "L'autre livre" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

125 - QOC 2004-554 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur les mesures envisagées pour éviter qu'un concessionnaire privé de location de véhicules n'accapare la chaussée, boulevard Diderot (12e), pour faire stationner ses camionnettes Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

49 - 2004, DLH 222 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration de 5 logements PLUS, 3 logements PLA-I, 2 logements PLS, 3 locaux d'activité et 3 locaux commerciaux dans un immeuble situé 6, rue La Boétie (8e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail emphytéotique du 15 avril 2004 consenti à l'O.P.A.C. du Paris pour la location de l'immeuble communal situé 6, rue La Boétie (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

39 - 2004, DASCO 108 - Rattachement administratif du lycée municipal Clément Ader (10e) au lycée technologique Diderot (19e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004

61 - 2004, DAC 425 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention annuelle d'objectifs avec l'Association pour le développement de l'animation culturelle de Paris (ADAC), située 9, rue Charlot (9e), en vue du versement d'une subvention complémentaire de fonctionnement. - Montant : 200.000 euros Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2004