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Octobre 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention de fonctionnement au Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD) de Paris. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DAJ 8]

Acquisition d'un immeuble situé 21 bis, rue Claude Bernard (5e) en vue du regroupement des services centraux de l'OPAC de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DLH 248]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Association française des cinémas art et essai (AFCAE)" (17e) afin de soutenir le travail, mené tout au long de l'année, en faveur du cinéma d'auteur à l'attention du jeune public dans les salles indépendantes art et essai parisiennes et afin d'organiser les 7es Rencontres nationales Art et essai jeune public. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 SG 122]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d'action sociale de la Ville de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DDATC 160]

Prorogation du bail emphytéotique portant location à la Société de gérance d'immeubles municipaux (S.G.I.M.) de l'ensemble immobilier situé 2 à 8, square Rosny-Aîné et 1 à 34, rue Paul-Bourget (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DLH 174]

Vœu concernant l'implantation de Correspondants de Nuit dans le 20ème arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 V. 211]

Subvention de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros attribuée à l'association "Baisser les Barrières" située 38, rue de la Croix-Nivert (15e), pour l'accompagnement des étudiants handicapés. Mme Pénélope KOMITÈS et M. David ASSOULINE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DASCO 188]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations et une fondation gestionnaires de crèches parentales et de haltes-garderies situées dans le 20e arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions auxdits établissements pour un montant total de 644.156 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DASES 73]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 9 logements PLS situé 64, rue d'Hautpoul et 68, rue Petit (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DLH 240-2°]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant à la convention du 30 octobre 2001 signée entre l'Etat (Ministère de l'Intérieur) et la Ville de Paris (préfecture de police) relative au financement du service interdépartemental de la protection civile et du service technique d'inspection des installations classées de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 PP 126]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 15 octobre 2003 fixant les relations de la Ville de Paris avec l'association "La Prévention Routière" (8e). - Attribution de subventions pour 2004. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DVD 115]

Vœu relatif à l'attribution de la dénomination "Rosa Luxemburg". Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 V. 220]

Subvention à la "Fédération Sportive Gaie et Lesbienne (FSGL)" (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DJS 472]

Autorisation à M. le Maire de passer un marché négocié sans mise en concurrence avec la Ligue de l'Enseignement et de l'Education Permanente pour la participation au titre de Major Partenaire au Salon de l'Education 2004. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DGIC 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Nationale dite "Cité Internationale Universitaire de Paris", 19 boulevard Jourdan (14e), un avenant à la convention triennale d'objectifs du 22 décembre 2003 relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour le "Théâtre de la Cité internationale". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DAC 343]

Prorogation du bail emphytéotique portant location à la Société anonyme de gestion immobilière (S.A.G.I.) de l'ensemble immobilier situé 27-35, avenue de la Porte-Brancion, 2-4, square Albert-Bartholomé, 32-42 - 72-88, avenue Albert-Bartholomé et 1-3, square Brancion (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DLH 173]

Zone d'aménagement concerté "Réunion" (20ème).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 6 au traité de concession (devenu convention publique d'aménagement) du 13 décembre 1988, signé entre la Ville de Paris et la SAEMAR Saint-Blaise, à laquelle a été substituée la SEMAVIP par convention du 30 avril 1999. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DU 114]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Paris Aide aux Victimes une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 DPP 30]

Voeu relatif aux toilettes des écoles maternelles. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 V. 216]

Vœu sur l'extension de Roland Garros pour les JO 2012. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2004 [2004 V. 208]