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Octobre 2004

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23 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

4 - 2004, DAJ 11 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'appel d'offres du 20 septembre 2004 Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

16 - 2004, DASES 385 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 4 à la convention triennale du 5/12/2002 portant attribution d'une subvention de fonctionnement de 50.000 euros pour 2004 à "Coordination Toxicomanies 18" sise 87, rue Marcadet (18e), au titre de l'extension des activités de l'association dans le 19e arrondissement Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

27 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

9 - 2004, DDEE 48 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association Bourse aux Financements Solidaires une convention relative à la promotion et l'accompagnement pour le montage financier de projets dans le secteur de l'économie solidaire Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

10 - 2004, DDEE 55 G - Subvention à l'association "Paris Europlace" pour l'organisation des 3e rencontres de la compétitivité. - Montant : 15.000 euros Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

15 - 2004, DASES 205 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'investissement avec l'association "Les Papillons Blancs de Paris APEI 75" pour aménager un local situé 24, rue Marx-Dormoy (18e), afin d'y implanter un CAMSP Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

25 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

11 - 2004, DASES 306 G - Autorisation à M. le Président de Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le deuxième avenant à la convention signée avec l'association "Alma Paris" pour une participation d'un montant de 44.500 euros Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

3 - 2004, SGCP 3 G - Composition de la Commission permanente du Conseil général Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

7 - 2004, DF 24 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les orientations budgétaires du Département de Paris pour 2005 Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

0 - Introduction Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

21 - Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET, M. Alain RIOU et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'application des jugements et des vœux votés par l'Assemblée délibérante concernant les deux archivistes victimes de sanctions disciplinaires déguisées Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

26 - Votes spécifiques Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

22 - 2004, DASES 324 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention d'équipement avec l'association "Groupe d'oeuvres Sociales de Belleville" afin de permettre la réalisation de travaux de mise aux normes de sécurité dans le centre de santé, 162, rue de Belleville (20e) Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

18 - 2004, DASES 312 G - Participation du Département de Paris aux budgets de fonctionnement des Espaces Solidarité Insertion (ESI) au titre de 2004 Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

5 - 2004, DAJ 12 G - Définition des principes applicables aux marchés à procédures adaptées en fonction de leur objet et leurs caractéristiques propres Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

13 - 2004, DASES 411 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire, au titre de l'exercice 2004, un avenant conventionnel avec l'association "Chômeurs et Précaires de Paris" pour son projet d'aide à l'accès aux droits et de médiation socioculturelle, lequel prévoit notamment l'attribution d'une subvention de 38.000 euros Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004

2 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil général / OCTOBRE 2004