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Octobre 2006

Conseil Général

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2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

Adoption par un vote global de l’Assemblée des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

2006, DFPE 13 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Fondation Hôpital Saint Joseph sise 185, rue Raymond-Losserand (14e), pour le fonctionnement du centre de protection infantile situé 33, rue Olivier-de-Serres (15e) et de fixer le montant de dotation de 2006. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

2006, DF 18 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les orientations budgétaires de la Ville et du Département de Paris pour 2007. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

2006, DLH - DASES6G-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 364.294 euros à la RIVP pour son projet de création d’un centre d’hébergement de 31 places situé 17, rue Gutenberg (15e), destiné à accueillir des jeunes adultes en cours d’insertion sociale et professionnelle. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

Introduction. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

2006, Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts” relatif au départ des bus dans le cadre du dispositif “Atlas” dans le 10e arrondissement. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

2006. Votes spécifiques. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

Modification de la composition de Commissions. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de lancer un appel d’offres ouvert d’acquisition, d’intégration de licences et de réalisation de prestations de service de “Help Desk”. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2006 [2006 DSTI 61]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 2.500 euros à l’association “Visiteurs pour les Personnes Hospitalisées” (V.P.H.) sise 2, rue Montesquieu à Argenteuil (Val-d’Oise). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2006 [2006 DASES 341]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “Lire à Paris”, dont le siège est situé 67, rue Curial (19e), pour permettre l’intervention des conteurs liseurs de l’association dans les Centres de protection maternelle et infantile. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2006 [2006 DFPE 7]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 15.000 euros pour l’exercice 2006 à l’association “SOS Drogue International” pour le “Point Accueil Ecoute Jeunes”, sis 43, rue de la Réunion (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2006 [2006 DASES 54]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros au profit de l’”Association des Tunisiens en France - ATF” sise 130, rue du Faubourg-Poissonnière (10e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2006 [2006 DASES 357]

G - Dotations de fonctionnement aux collèges publics pour 2007. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2006 [2006 DASCO 82]