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Octobre 2006

Conseil Municipal

Débat

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2006, Voeu déposé par M. Daniel VAILLANT, et adopté par la majorité municipale du Conseil du 8e arrondissement, relatif aux lieux d’accueil de toxicomanes. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DU - DF 160 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique de lots communaux vacants dépendant des immeubles, 33, avenue du Maréchal-Lyautey et 100, boulevard Suchet dans l’ensemble immobilier “Lyautey - Suchet Auteuil - Tolstoï “ (16e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au stationnement sur les bandes dites de livraison. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DLH 199 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 8-10 rue Molière et 19-21 rue Richelieu (1er). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DU 173 - DPE 107 - Avis sur le projet de révision du Plan de Prévention du Risque Inondation du Département de Paris soumis par M. le Préfet de la Région d’Ile-de-France, Préfet de Paris. Voeu déposé par M. Francis COMBROUZE et les membres du groupe communiste, adopté par le Conseil du 13e arrondissement. Voeu déposé par M. Jacques BRAVO, adopté à l’unanimité par le Conseil du 9e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Modification de la composition de Commissions. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Annexe n° 2 - Résultats du scrutin. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DAJ 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 18 septembre et 2 octobre 2006. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DVD 82 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndicat des Transports d’Ile-de-France (STIF) une convention d’études du pôle d’échanges de la gare Montparnasse. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Jean VUILLERMOZ, Mme Martine DURLACH et les membres du groupe communiste relatif à l’attribution du nom de Serge Gainsbourg au nouveau parc créé par la couverture du périphérique porte des Lilas. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DASCO 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 43 marchés relatifs à l’organisation des séjours de vacances d’été des jeunes parisiens de 4 à 16 ans pour l’été 2007 avec reconduction pour les étés 2008 et 2009 en application des articles 30 et 71-1 du code des marchés publics. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Violette BARANDA, M. Jean-François BLET et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la recherche sur la dépollution pérenne des sols. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

I - Question d’actualité posée par le groupe “Les Verts” à M. le Préfet de police concernant l’opération de police au métro Belleville, le 10 octobre. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DGIC 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché visant à la fourniture, à l’installation et à la maintenance de différents types de journaux électroniques d’information. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Philippe GOUJON et les membres du groupe U.M.P. relatif à la sécurisation des patrouilles du G.P.I.S. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, Dépôt de questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DASCO 211 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat d’objectifs avec la caisse des écoles du 1er arrondissement dans le cadre de l’octroi par la Ville de Paris d’une subvention exceptionnelle. Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

V - Question d’actualité de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à l’assassinat d’Anna Politkovskaïa. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006