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Octobre 2006

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Débat

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2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

Adoption par un vote global de l’Assemblée des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

2006, DFPE 13 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Fondation Hôpital Saint Joseph sise 185, rue Raymond-Losserand (14e), pour le fonctionnement du centre de protection infantile situé 33, rue Olivier-de-Serres (15e) et de fixer le montant de dotation de 2006. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

Liste des membres présents. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

2006, DF 18 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les orientations budgétaires de la Ville et du Département de Paris pour 2007. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

2006, DLH - DASES6G-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 364.294 euros à la RIVP pour son projet de création d’un centre d’hébergement de 31 places situé 17, rue Gutenberg (15e), destiné à accueillir des jeunes adultes en cours d’insertion sociale et professionnelle. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

Introduction. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

2006, Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts” relatif au départ des bus dans le cadre du dispositif “Atlas” dans le 10e arrondissement. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

2006. Votes spécifiques. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

Modification de la composition de Commissions. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Daniel VAILLANT, et adopté par la majorité municipale du Conseil du 8e arrondissement, relatif aux lieux d’accueil de toxicomanes. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DU - DF 160 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique de lots communaux vacants dépendant des immeubles, 33, avenue du Maréchal-Lyautey et 100, boulevard Suchet dans l’ensemble immobilier “Lyautey - Suchet Auteuil - Tolstoï “ (16e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au stationnement sur les bandes dites de livraison. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DLH 199 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 8-10 rue Molière et 19-21 rue Richelieu (1er). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006

2006, DU 173 - DPE 107 - Avis sur le projet de révision du Plan de Prévention du Risque Inondation du Département de Paris soumis par M. le Préfet de la Région d’Ile-de-France, Préfet de Paris. Voeu déposé par M. Francis COMBROUZE et les membres du groupe communiste, adopté par le Conseil du 13e arrondissement. Voeu déposé par M. Jacques BRAVO, adopté à l’unanimité par le Conseil du 9e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2006