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Octobre 2013

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Débat

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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -2 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

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2013 DPE 76 Avis sur le rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets à Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

Vœu déposé par le groupe EELVA relatif aux militants de l'organisation Greenpeace de l'Arctic Sunrise. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -3 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -6 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

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II - Question d'actualité du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative au bouclier social. III - Question d'actualité du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux mesures de la Ville de Paris en faveur du pouvoir d'achat des Parisiens. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

2013 DLH 112 Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 3 logements PLA-I, 7 logements PLUS et 2 logements PLS 208, rue du Faubourg Saint-Denis (10e). Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la présentation des actions de la SOREQA. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à l'expérimentation de la dissociation foncier-bâti. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Les projets de délibération adoptés, par un vote d’ensemble, de l’Assemblée sont les suivants : 2013 DVD 203 Convention d'occupation temporaire pour l'emplacement d'une station Vélib' sur son domaine avec le Groupe Hospitalier La Pitié- Salpêtrière. 2013 DVD 166 Convention de gestion avec la SemPariSeine concernant les voies privées ouvertes au public de la ZAC Beaujon (8e). 2013 DVD 72 Ouvrages de franchissement du faisceau ferré Saint Lazare dans la ZAC Clichy Batignolles (17e). Approbation des modalités de passation et signature de marchés de prestations intellectuelles correspondantes. 2013 DVD 87 Lancement d'une consultation pour un marché de maintenance multi technique des locaux du poste central d'exploitation (PCE) Lutèce à Paris. 2013 DVD 111 Adoption du règlement fixant les modalités de fourniture de produits informationnels relatifs au trafic routier à Paris et signature du contrat type correspondant. 2013 DVD 173 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association départementale de Paris de la Ligue Contre la Violence Routière. 2013 DVD 101 Subvention (32.000 euros) et convention avec l'association Mieux se Déplacer à Bicyclette. 2013 DVD 175 Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association Animation, Insertion, Culture et Vélo (AICV). 2013 DVD 152 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association des Usagers des transports FNAUT Ile de France. 2013 DVD 176 Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2013 DICOM 29 Convention de parrainage "Paris Plages 2013" avec Lafuma. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -9 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

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Tableau des votes des groupes politiques. -4 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

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2013 DPVI 141 - Subventions (265.301 euros) avec conventions à 43 associations porteuses de 59 emplois d'adultes relais. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

Tableau des votes des groupes politiques. -2 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

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.A.L.O. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

Vœu déposé par le groupe U.D.I. relatif aux manifestations sur la place Edouard Herriot. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

Tableau des votes des groupes politiques. -3 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -5 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2013

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