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Septembre 1995

Conseil Général

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12 - Résultat de l'élection d'un vice-président à la Commission permanente. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

5 - 1995, GM. 331 - Subvention à l'association "Les équipes d'action contre le proxénétisme" pour son action de réinsertion au profit d'allocataires parisiens du R.M.I. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

7 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

9 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein d' un jury appelé à sélectionner un architecte. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

11 - Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

2 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

10 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein d'un organisme. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

3 - Élection d'un vice-président à la Commission permanente. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

8 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein d'une commission appelée à sélectionner un architecte. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

15 - Liste des membres présents. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

0 - Introduction Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

14 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

4 - 1995, GM. 329 - Approbation du contenu et des modalités de réalisation d'un complément au programme de premier équipement des collèges, de premier équipement et de renouvellement de mobilier et de matériel des ensembles immobiliers scolaires relevant de la compétence du Département de Paris pour 1995. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

6 - 1995, GM. 332 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Equipe Saint-Vincent-Groupe Périchaux" une convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

13 - Clôture de la séance. Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 1995

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Caisse d'allocations familiales de Paris et le Centre d'action sociale de la Ville de Paris une convention prévoyant la mise en place d'une action expérimentale de partenariat pour l'instruction des demandes d'allocation du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GM. 338]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GR. 31]

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GR. 56]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Equipe Saint-Vincent - Groupe Périchaux" une convention relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GM. 332]