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Septembre 2002

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Débat

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71 - 2002, DAUC 147 - Attribution de la dénomination "rue Marguerite-Long" à une voie du 17e arrondissement de Paris, située dans la Z.A.C. de la "Porte d'Asnières" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

80 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la mise en œuvre de la norme H.Q.E. dans les constructions de la Ville Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

192 - QOC 2002-551 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris à propos de la carte "Navigo" mise en place par la R.A.T.P Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

194 - QOC 2002-553 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet des nuisances engendrées par le stationnement illicite de véhicules, boulevard Edgar-Quinet (14e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

50 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

41 - Vœu déposé par Mmes Violette BARANDA, Nicole AZZARO et les membres du groupe "Les Verts" sur les clauses techniques des cahiers des charges pour toute construction ou réhabilitation destinée à l'Enfance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

155 - QOC 2002-615 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris à propos de l'enquête menée auprès des Parisiens sur l'état de la propreté dans la Capitale Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

17 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

185 - QOC 2002-544 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris relative à l'occupation illégale de bâtiments municipaux par des "artistes" marginaux, villa Moderne dans le 14e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

238 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers organismes Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

237 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

51 - 2002, DASCO 191 - Subvention à l'association "Anteprima" (7e). - Montant : 2.500 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

195 - QOC 2002-554 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour remédier au stationnement anarchique, avenue des Champs-Elysées (8e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

205 - V - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2002-533 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos des difficultés rencontrées par les kiosquiers à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

95 - 2002, SG 27 - Subvention à l'association "Le centre audiovisuel de Paris" (1er) afin d'organiser la 2e édition de l'opération "Cinéma au clair de lune". - Montant : 91.470 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

242 - Votes spécifiés par un groupe de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

218 - VII - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2002-621 Question de M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative aux actions prises pour accentuer l'effort de prévention et d'information concernant les risques liés au virus du Sida et aux maladies sexuellement transmissibles Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

54 - 2002, JS 361 - Convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association "Paris football club 2000" (12e) pour les saisons sportives allant de 2002 à 2005. - Subvention à l'association "Paris football club 2000" (12e) au titre du premier semestre de la saison sportive 2002-2003. - Montant : 304.900 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

89 - 2002, DAC 343 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Kiron association" (11e) une subvention de fonctionnement et de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant total : 17.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

57 - 2002, JS 80 - Subvention à la Fédération française handisport (20e). - Montant : 7.500 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002