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Septembre 2004

Conseil Municipal

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52 - 2004, DASCO 171 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres de fourniture et livraison du mobilier de bibliothèques et ludothèques nécessaire aux 700 établissements scolaires du 1er et du second degré municipal et aux centres de loisirs de la Ville de Paris, pour un an à compter de la date de notification.Vœu déposé par l'Exécutif Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

12 - Vœu n° 6 déposé par le groupe U.M.P. relatif au maintien de l'attractivité de la Paris Carte Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

208 - QOC 2004-540 Question de Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant les travaux de réhabilitation du Groupe d'œuvres sociales de Belleville situé 162, rue de Belleville (20e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

49 - Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la création d'un pôle de loisirs et d'animation d'été dénommé "Jonquière plage" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

147 - QOC 2004-478 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au compostage des déchets organiques Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

71 - 2004, DLH 232 - Location par bail emphytéotique à la "SEM Paris Centre" de l'immeuble communal situé 61-63 rue Beaubourg (3e).Vœu déposé par M. AIDENBAUM et les membres de la majorité municipale relatif au projet mobilier au 63, rue Beaubourg (3e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

76 - Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche, "Les Verts", communiste et du Mouvement républicain et citoyen concernant le relogement des familles évacuées du 28, rue de la Tombe Issoire et du 17, Villa Saint-Jacques Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

142 - Vote spécifié Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

216 - QOC 2004-473 Question de M. Sylvain GAREL et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police concernant l'occupation de l'église Saint-Nicolas-du-Chardonnet (5e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

105 - 2004, DSTI 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, à prix mixtes, relatif à la maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'extensions sur le système SYSIF basé sur le progiciel Pléiades, son paramétrage et l'assistance à sa mise en production, édité et distribué par la société "SOPRA GROUP".2004, DSTI 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif aux services de maintenance et de support des produits logiciels édités et distribués exclusivement par la société Sybase.2004, DSTI 28 - Approbation des modalités d'attribution à la société "F. SERIN Conseil" d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet d'assurer le droit de suivi de l'application "Gesper Plus", édité et distribué par la société "F. SERIN Conseil".2004, DSTI 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la réalisation de prestations d'études et d'assistance relatives aux postes de travail informatisé Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

53 - 2004, DASCO 172 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour le transport d'enfants des centres de loisirs d'été de la Ville de Paris vers les installations sportives, les lieux de détente et les espaces verts d'Ile-de-France lors d'activités périscolaires (espaces nature et découverte) durant les vacances d'été 2005 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

136 - 2004, DDATC 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions avec l'association "Démocratie et participation" 86, avenue Philippe-Auguste (11e) pour l'attribution d'une subvention d'équipement de 40.000 euros et d'une subvention de fonctionnement de 25.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

104 - 2004, DDEE 126 - Subvention à l'association "Extempo" (15e). - Montant : 10.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

134 - Vœu n° 65 déposé par MM. Jean-Didier BERTHAULT, Richard STEIN et les membres du groupe U.M.P. relatif à l'implantation d'une antenne de police porte d'Asnières Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

207 - QOC 2004-539 Question de Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative aux difficultés que rencontrent les associations organisatrices de brocantes pour obtenir l'exonération des taxes de redevances Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

178 - QOC 2004-509 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la gestion déléguée des marchés couverts parisiens et à l'imposition par les délégataires de services publics d'un règlement intérieur sans concertation préalable Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

43 - 2004, DJS 181 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "GRS Paris Centre" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 17.500 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

120 - Vœu déposé par MM. Jean-Didier BERTHAULT, Richard STEIN et les membres du groupe U.M.P. relatif à la circulation porte d'Asnières.Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la circulation porte d'Asnières Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

39 - 2004, DJS 415 - Subvention de fonctionnement à l'association "Groupe amical sportif de Clignancourt". - Montant : 1.500 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

63 - 2004, DU 110 - Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 à la convention publique d'aménagement Ville de Paris/SEMAVIP du 8 décembre 1997 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004