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Septembre 2008

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Déliberation

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G - Subvention à l’”Association Jeunesse Education” pour son action en direction des jeunes déscolarisés du quartier CUCS “Saint Blaise, Porte de Montreuil” (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 309]

G - Signature d’un contrat de location avec M. Jean Pierre CERDAN pour la location d’un studio àRambouillet (78) dans le cadre de la mise en place de projets éducatifs d’apprentissage de l’autonomie pour les jeunes accueillis au CEFP LE NÔTRE Domaine de Pinceloup 78120 SONCHAMP. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 376]

G - Reversement de l’écrêtement de huit conseillers de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 SGCP 16]

G - Signature de conventions avec les associations régie de quartier “TELA 13” (13e), régie de quartier “La Chapelle” (18e) et régie de quartier “Saint-Blaise Charonne” (20e), visant le soutien à l’insertion professionnelle d’allocataires parisiens du R.M.I. MmeSeybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DDEE 29]

G - Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les Amis du Bus des Femmes” pour l’attribution d’une subvention pour son action de permanences sociales. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 262]

G - Création d’une régie de recettes départementale au centre de santé George Eastman (13e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 350]

G - Protocole transactionnel avec Mme XXXX afin de l’indemniser du désagrément causé par le vol d’une poussette-cozy dans les locaux du centre de consultation infantile sis 55 rue Aqueduc (10e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 17]

G - Signature d’une convention avec l’association “Dessine Moi Un Mouton” (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 371]

G - Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée entre l’Etat, le Département de Paris, l’Union des associations d’aide, de soins et de services à domicile de Paris (UNA PARIS) et les Associations d’aide à domicile, gestionnaires de services prestataires, habilitées à l’aide sociale légale. Mme Véronique DUBARRY et Mme Liliane CAPELLE, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 271]

G - Subvention d’investissement à l’association “Compostelle 2000” (4e), accès des personnes en situation de handicap à la route de Saint Jacques de Compostelle. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 399]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des toitures des trois châteaux de l’internat scolaire éducatif, domaine des trois châteaux, route de Chaumontel à Coye la Forêt (60580) et des modalités de passation du marché correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPA 53]

G - Subvention de fonctionnement à l’”Association des Familles de Traumatisés Crâniens - Ile-de-France/Paris” (AFTC IDF/Paris) (14e), pour la poursuite et le développement de ses actions d’ac-cueil, d’écoute et d’accompagnement des traumatisés crâniens et de leur famille. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 409]

G - Subvention de fonctionnement à l’“Association ARDDS (20e), accueil et formation des parisiens devenus sourds”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 402]

G - Signature d’une convention avec la Fondation CASIP-COJASOR, pour l’attribution d’une subvention destinée à financer la rénovation des 41 salles de bains du Foyer d’hébergement pour travailleurs en situation de handicap “Michel Cahen” (20e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 65]

G - Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de compétitivité “CAP Digital”, “Medicen Paris Région”, “System@tic Paris Région”, “Astech” et “Finance Innovation” et déposés au 5e appel à projets du Fonds de Compétitivité des entreprises. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DDEE 36]

G - Subvention à l’œuvre des orphelins de la Préfecture de police (1er). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 243]

G - Subvention à l’association des anciens élèves de l’Institut Gabriel Prévost (18e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 289]

G - Subvention à l’association “Au Rendez-vous des seniors” (18e) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 338]

G - Signature d’une convention avec l’association “Le Fil d’Ariane France” 3, allée des Aubépines (93600 Aulnay-Sous-Bois) pour l’attribution d’une subvention. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 287]

G - Appel du jugement du Tribunal administratif de Paris du 22 février 2008 ayant annulé la décision de refus d’agrément d’assistante maternelle de Mme Fatima ROULET en date du 28 juillet 2005. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAJ 13]