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Septembre 2010

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Déliberation

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Signature d’un avenant à convention avec l’association La Maison Ouverte (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DAC 49]

Subvention au Forum des instituts culturels étrangers à Paris FICEP (7e). M. Christophe GIRARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DAC 299]

Signature d’une convention avec l’association Pierre Olivaint, gestionnaire d’un foyer de jeunes travailleurs, pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DJS 414]

Subvention à l’association des commerçants le village Laumière (19e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DDEEES 181]

Approbation des modalités de l’organisation de la concertation préalable pour le projet d’extension du tramway T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d’Asnières. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DVD 226]

Signature d’une convention avec l’association “Une radio étudiante à Paris” pour l’attribution d’une subvention et l’occupation de locaux. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DDEEES 168]

Subvention à l’association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DAC 434]

DPVI 359 Signature d’une convention annuelle avec l’association Microlithe pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DJS 376]

Signature d’une convention avec l’association Centre d’art et de culture de la rue Broca (5e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DAC 384]

Subvention à l’Association Ensemble Carpe Diem (38260 La Côte Saint André). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DAC 508]

Dispositions permettant à la Société d’Economie Mixte d’Aménagement de la Ville de Paris (SEMAVIP) de mettre en oeuvre son plan de développement : - modification des statuts, - prise de participations dans une SAS dédiée au développement de l’énergie photovoltaïque. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DF 73]

Lancement de marchés à bons de commande de maintenance d’une part, et de fourniture d’autre part, des extincteurs mobiles des équipements publics municipaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris en 3 lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DA 8]

Réalisation par “Paris Habitat OPH” d’un programme de construction d’une résidence étudiante de 87 logements PLUS, situé 117-121 rue de Ménilmontant (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DLH 229-1°]

Indemnisation à des agents suite à la détérioration d’objets ou d’effets personnels à l’occasion d’incidents de service. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DRH 50]

Exonération de cotisation foncière des entreprises au bénéfice des caisses de crédit municipal. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DF 78]

Attribution de subventions aux associations “Fédération des Tunisiens pour une Citoyenneté des deux Rives (FTCR)”, “Au nom de la mémoire”, “Presse et Cité”. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DPVI 111]

Subvention au titre de l’Intégration à l’Association Service Social Familial Migrant. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DPVI 135]

Signature d’une convention avec l’association “École Normale Sociale” (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DFPE 348]

Avenant au bail emphytéotique consenti à la RIVP, portant location de lots domaniaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 106, rue Castagnary (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DLH 196]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LES FRAISES DES BOIS” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2010 [2010 DFPE 275]