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Septembre 2011

Conseil Municipal

Débat

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63 - 2011, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la valorisation et l'épanouissement de la maison musée Balzac. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011

92 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la détection de poussières d'amiante dans des train du RER B. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011

112 - 2011, Liste des membres présents en Commission. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011

49 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au fonctionnement du parc des ascenseurs. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011

80 - 2011, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la contribution financière pour toute procédure judiciaire. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011

89 - 2011, DVD 181 - Création du Pass ECO Autocar, modifications diverses du dispositif du PASS autocar pour le stationnement des autocars de tourisme et dispositions tarifaires associées. Signature de deux avenants à deux conventions de mise a disposition d'emplacements de stationnement et un avenant à une convention de concession. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011

52 - 2011, SG 198 - Adhésion de la Ville de Paris à un groupement de commande en vue de la réalisation de l'étude reconquête de l'autoroute A4 : vers une avenue métropolitaine (12e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011

99 - 2011, DEVE 149 - Subvention avec convention (275.000 euros) avec l'Agence Parisienne du Climat. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011

105 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011

101 - 2011, Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à une étude de faisabilité préalable à l'expérimentation d'une ZAPA. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011

25 - 2011, DJS 369 - Conclusion d'une convention de Délégation de Service Public avec la Société anonyme d'exploitation du Palais Omnisports de Paris-Bercy pour la modernisation et l'exploitation du Palais Omnisports de Paris-Bercy (12e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011

113 - 2011, Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011

44 - 2011, DLH 191 - Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLUS 35, rue Pastourelle (3e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011

57 - 2011, DAC 696 - Subventions (430.000 euros), avenant et convention avec l'association A.A.S.C.S.P./Théâtre 13 (13e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011

75 - 2011, DF 70 - DDEEES 269 - Fixation du montant d'une base servant à l'établissement de la cotisation minimum foncière des entreprises et réduction applicable aux assujettis exerçant leur activité à temps partiel ou pendant moins de neuf mois de l'année. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011

55 - 2011, DAC 550 - Subvention (350.000 euros) et conventions avec l'association "La Dalle aux chaps" (Bagnolet 93) pour l'occupation précaire de l'Espace cirque de la Porte des Lilas (20e). Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011

11 - 2011, DPVI 237 - Subvention (50 000 euros) à l'AFIJ pour un programme expérimental d'accès aux concours de la fonction publique pour les jeunes diplômés des quartiers Politique de la Ville. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011

26 - 2011, DJS 296 - Subvention et avenant à convention (1.060.000 euros) avec la SASP Paris Levallois. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011

111 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011

59 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux conditions d'inscription dans les conservatoires municipaux. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2011