Paris Politiques
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2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
Débat / Conseil général / MAI 2010
2010, DFPE 35 G - Signature d'une convention avec la CPAM relative aux modalités de remboursement de l'IVG médicamenteuse pratiquée dans les centres de planification et d'éducation familiale gérés par le Département de Paris.
Débat / Conseil général / MAI 2010
2010, Liste des membres présents.
Débat / Conseil général / MAI 2010
2010, Vœu déposé par les groupes de la majorité relatif au devenir des E.S.A.T. parisiens.
Débat / Conseil général / MAI 2010
2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et des élus du Parti de Gauche relatif au Palais de la Femme.
Débat / Conseil général / MAI 2010
2010, DLH 3 G - Signature des avenants aux conventions du 20 avril 2005 de délégation de compétence de l'Etat au Département de Paris pour les aides à la pierre et de gestion des aides à l'habitat privé, afin fixer l'enveloppe de crédits délégués en 2010 par l'ANAH pour l'amélioration de l'habitat privé.
Débat / Conseil général / MAI 2010
2010, DDEEES 28 G - Signature d'un protocole d'accord pour la mise en oeuvre du PLIE sur le territoire des 18e, 19e et 20e arrondissements. - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association PLIE Paris 18e et 19e arrondissements relatif à l'attribution d'une subvention. Montant : 270.000 euros.
Débat / Conseil général / MAI 2010
2010, Ouverture de la séance.
Débat / Conseil général / MAI 2010
2010, DASES 165 G - Signature d'un avenant à la convention de prestations intégrées avec l'établissement public administratif du Crédit municipal de Paris pour l'attribution d'un financement pour la gestion du dispositif de micro-crédit personnel. - Montant : 225.000 euros.
Débat / Conseil général / MAI 2010
2010, SG 3 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (A.P.-H.P.). Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au renforcement de l'offre de soins de proximité par les dispensaires et les services hospitaliers.
Débat / Conseil général / MAI 2010
2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la mise en place de classes expérimentales dispensant aux enfants une information sur les délits sexuels.
Débat / Conseil général / MAI 2010
2010, DASES 237 G - Dotation d'une somme de 15.000 euros pour les prix 2010 des "Trophées Extra-Ordinaires de la Ville de Paris".
Débat / Conseil général / MAI 2010
2010, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.
Débat / Conseil général / MAI 2010
2010, Clôture de la séance.
Débat / Conseil général / MAI 2010
2010, DASCO 1 G - Tarification et financement des services de restauration scolaire et d'internat des collèges publics parisiens, hormis ceux qui sont situés dans un ensemble immobilier comportant à la fois un collège et un lycée.
Débat / Conseil général / MAI 2010
2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au nom du collège Vincent d’Indy (12e).
Débat / Conseil général / MAI 2010
2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
Débat / Conseil général / MAI 2010
2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à une enquête sur les circonstances de l'expulsion d'une famille "D.A.L.O." Vœu déposé par l'Exécutif relatif au relogement des familles reconnues prioritaires et selon les critères définis par la loi D.A.L.O.
Débat / Conseil général / MAI 2010
Introduction.
Débat / Conseil général / MAI 2010
2010, Vœu déposé par les groupes Communiste et élus du Parti de Gauche et "Les Verts" relatif au S.A.M.U.-social.
Débat / Conseil général / MAI 2010
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