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Novembre 2002

Conseil Général

Débat

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18 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

16 - 2002, DASCO 29 G - Approbation d'un projet de convention entre la Région d'Ile-de-France et le Département de Paris relative au fonctionnement, aux grosses réparations et à l'équipement des lycées-collèges constituant des ensembles immobiliers. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ladite convention Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

0 - Introduction Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

10 - 2002, ASES 210 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec l'Association de recherche, de communication et d'action pour l'accès aux traitements, 94-102, rue de Buzenval (20e). - Subvention à ladite association au titre de 2002. - Montant : 99.000 euros. (Suite) Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

4 - 2002, DRH 4 G - Création d'une Commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels non titulaires du Département de Paris.Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la représentation des emplois aidés et des emplois-jeunes dans les instances paritaires compétentes pour les collectivités parisiennes Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

3 - 2002, DAEE 52 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association territoriale des C.I.G.A.L.E.S. de la Région d'Ile-de-France une convention relative au développement de la création d'entreprises.2002, DAEE 53 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Union régionale des sociétés coopératives ouvrières de production d'Ile-de-France, de Haute-Normandie, du Centre et des départements d'Outre-mer (17e) une convention visant le développement des S.C.O.P. à Paris.2002, DAEE 58 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association pour le droit à l'initiative économique (A.D.I.E.) (14e) visant l'organisation d'une campagne de sensibilisation à la création d'entreprises Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

20 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

14 - 2002, ASES 317 G - Fonds d'aide aux Jeunes en difficulté d'insertion. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention tripartite et fixation d'une dotation complémentaire pour l'exercice 2002 Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

9 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

12 - 2002, ASES 298 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec l'association "Tiberiade" (7e). - Fixation pour 2002 de la subvention du Département de Paris à ladite association. - Montant : 67.000 euros Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

2 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

11 - 2002, ASES 217 G - Autorisation de signer une nouvelle convention avec l'association "SOS drogue international", pour son centre de soins spécialisé pour toxicomanes (CSST) : "L'espace Parmentier". - Fixation de la participation attribuée par le Département de Paris à cinq CSST pour l'exercice 2002 Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

21 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

19 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

6 - 2002, DVD 204 G - Approbation du principe de délégation de service public pour la mise en place d'un service de transport collectif à la demande de personnes handicapées. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation d'un contrat de délégation. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Syndicat des transports d'Ile-de-France et le Conseil régional d'Ile-de-France une convention pour le financement du service Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

7 - 2002, ASES 193 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Coordination toxicomanies 18e" une convention. - Subvention au titre de la coordination des actions de lutte contre la toxicomanie (18e). - Montant : 91.475 euros Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

5 - 2002, DAEE 52 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association territoriale des C.I.G.A.L.E.S. de la Région d'Ile-de-France une convention relative au développement de la création d'entreprises.2002, DAEE 53 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Union régionale des sociétés coopératives ouvrières de production d'Ile-de-France, de Haute-Normandie, du Centre et des départements d'Outre-mer (17e) une convention visant le développement des S.C.O.P. à Paris. (Suite).2002, DAEE 58 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association pour le droit à l'initiative économique (A.D.I.E.) (14e) visant l'organisation d'une campagne de sensibilisation à la création d'entreprises. (Suite) Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

13 - 2002, ASES 268 G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'Espace de socialisation géré et animé par l'Association nationale de réadaptation sociale - A.N.R.S., au titre de 2002 Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

8 - 2002, ASES 210 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec l'Association de recherche, de communication et d'action pour l'accès aux traitements, 94-102, rue de Buzenval (20e). - Subvention à ladite association au titre de 2002. - Montant : 99.000 euros Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002

22 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2002