Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Avril 2019

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

2019 DASCO 28 - Convention de partenariat avec le musée du Louvre. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif au "Tunnel des Artisans". Voeu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à un hommage à la mémoire de Georges Sarre dans le 11e. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

2019 DFA 35 - Approbation de l’extension de l’objet social de la SAE POPB. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

Annexe n° 1-5 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

télécharger le pdf

Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

Annexe n° 1-12 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

télécharger le pdf

Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à une dénomination "Harvey Milk". Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

Voeu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à la Tour Triangle. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'attribution de la citoyenneté d'honneur à Nasrin SOTOUDEH. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'attribution de la Citoyenneté d'honneur à Nasrin SOTOUDEH. Vœu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à l'attribution de la citoyenneté d'honneur à Nasrin SOTOUDEH. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

Annexe n° 1-13 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

télécharger le pdf

2019 DAC 600 - Acceptation d’un don manuel d’archives relatives au bâti parisien en faveur de la Commission du Vieux Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

"Génération.s" à M. le Préfet de police relative aux demandes de dérogations pour les inhumations et crémations. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

Voeu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à une verbalisation des véhicules à l'arrêt avec moteur allumé. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

Annexe n° 1-18 Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019

télécharger le pdf

Voeu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la situation de l'Observatoire international des prisons. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2019