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Decembre 2004

Conseil Général

Débat

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Liste des membres présents. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

2004, DF 28-2° G - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris pour 2005. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

2004, DPE 181 G - Révision du SDAGE en application de la loi du 21 avril 2004 transposant la directive cadre sur l’eau ; consultation du Conseil de Paris sur le programme de travail et les principaux enjeux identifiés à l’échelle du bassin Seine-Normandie. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

Proposition de vœu déposée par le groupe du Mouvement républicain et citoyen, relative à la mémoire de Serge Reggiani. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

2004, DF-DRH 22 G - Créations, suppressions, transformations d’emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux pour 2005. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des Commissions d’appel d’offres. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

2004, DASES 458 G - Budget primitif du Centre psychothérapique du Glandier pour 2005. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

2004, DF 28-1° G - Budget primitif d’investissement du Département de Paris pour 2005. A – Section d’autorisation de programme. B – Section de règlement. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

Clôture de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

Votes spécifiques. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

2004, DASES 400 G - Passage à l’autonomie du Centre psychothérapique du Glandier. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des Commissions d’appel d’offres. (Suite). Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

2004, DASES 462 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec 14 associations et une fondation privées gestionnaires de services d’aide à domicile des conventions fixant l’attribution d’une subvention exceptionnelle de 0,77 euros par heure effectuée. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

Introduction. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

2004, DDEE 68 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique (9e) prévoyant l’attribution, au titre de l’exercice 2005, d’une subvention de fonctionnement pour la mise en place d’un dispositif expérimental de soutien à la location de locaux à destination des créateurs d’entreprises et d’activité en situation fragilisée. - Montant : 45.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2004