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Decembre 2009

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Débat

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2009, Votes spécifiques. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par les groupes de la majorité relatif à la souffrance au travail et ses conséquences en terme de dégradation des soins à l'A.P.-H.P. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

2009, DASES 599 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec la Mission locale Belliard (18e) pour le versement du solde de la participation se rapportant à la création, à titre expérimental, d'un poste de chargé(e) de projet. Montant : 45.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

2009, DF 25-2° G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2010. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

2009, DF 30 G - DLH 8 G - SG 5 G - Création d'une Société Publique Locale d'Aménagement ayant vocation à procéder à la requalification des quartiers anciens et dénommée SOREQA (Société de Requalification des Quartiers Anciens). Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

2009, Annexe n° 2 - 2009, DF 25-2° G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2010. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

2009, DASCO 75 G - Signature d'une convention passée avec l'association "Fédération de Paris de La Ligue de l'Enseignement" (19e) pour l'attribution d'une subvention pour une action de sensibilisation à l'égalité Filles/Garçons. Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

2009, Liste des membres présents. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un jury d’architecture. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

2009, DASES 585 G - Signature d'une convention avec l'association Élus, Santé Publique et Territoires (ESPT) pour l'attribution d'une subvention afin de mettre en place une démarche de réflexion, d'expertise et de qualification sur les salles de consommation à moindres risques pour toxicomanes. Montant : 26.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

2009, DASES 629 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "France Terre d'Asile" relative au financement d'un dispositif temporaire d'accueil et d'hébergement de nuit pour les mineurs étrangers isolés. - Montant : 468.000 euros. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

2009, DASES 591 G - Fixation pour l'année 2010 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

2009, Annexe n° 1 - 2009, DF 25-1° G - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2010. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

2009, Adoption par un vote global de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

2009, DASES 590 G - DF 31 G - Budget primitif pour 2010 du budget annexe des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

2009, DF 25-1° G - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2010. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009

2009, DF 26 G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif d'investissement du Département de Paris pour 2010. Débat / Conseil général / DECEMBRE 2009