Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2014

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

2014 DFA 63 - Période de perception de la taxe de séjour 2015. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

-18 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

télécharger le pdf

2014 SG 1103 - Communication de la Maire de Paris sur le Programme d'Investissement de la Mandature. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l'éco-conditionnalité des investissements. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la mise en place d'un Plan PLI. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à un plan pluriannuel de transformation de bureaux en logements. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au plan "1000 immeubles énergivores" de la ville. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'entretien et à la rénovation du patrimoine cultuel de la Ville de Paris. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au plan de sortie du diesel pour les véhicules de la ville. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

Tableau des votes des groupes politiques. -7 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

télécharger le pdf

Tableau récapitulatif des absences de l'année 2014. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

-10 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

télécharger le pdf

2014 DASCO 1155 - Ecoles d’art - Fixation des tarifs de restauration scolaire à partir de la rentrée scolaire 2015. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

2014 DJS 371 - DFA - Courts de tennis municipaux - Modification des tarifs et des conditions d'accès. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

Question écrite posée à Mme la Maire de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

2014 DASES 1540 G - Subvention (400.000 euros) et convention avec l'Assistance publique Hôpitaux de Paris pour la modernisation de deux services hospitaliers (10e - 20e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

2014 DDEEES 1119 - Marché aux puces de la porte de Montreuil (20e) - Attribution de la délégation de service public. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

Réponses à des questions écrites. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

-16 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

télécharger le pdf

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

2014 DDEEES 1130 G - Subvention (3.070.000 euros) et convention avec la Mission Locale de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

-15 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

télécharger le pdf

Discussion budgétaire - Audition des orateurs. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

-21 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2014

télécharger le pdf