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Decembre 2019

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Débat

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Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Tableau des votes des groupes poliltiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Annexe n° 3-5 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

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Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif à La Petite Ceinture et sa sur-largeur entre le cours de Vincennes et la rue du Volga. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux arbres de l'îlot de Navarre. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

2019 DASES 339 - Subvention (20.000 euros) et convention à l'association Oppelia (12e) pour sa structure Charonne (13e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

2019 DILT 9 - DFA - Budget primitif 2020 du Service technique des transports automobiles municipaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Annexe n° 4 - Rapport d'activité du Conseil des Générations Futures (C.G.F.). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux jeunes majeurs pris en charge par l'ASE. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

2019 DU 244 - Secteur Python-Duvernois (20e) - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU. Dossier de création d’une ZAC. Dossier de réalisation. Avenant à la concession d’aménagement avec la SEMAPA. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Annexe n° 2-4 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

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relatif à l’organisation d’une exposition sur l’histoire des animaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

2019 DFA 118-3 - Evolutions des tarifs. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au projet Hébert. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au personnel du Greta M2S. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Vœu déposé par les groupes Socialiste et Apparentés, Ecologiste de Paris, Communiste - Front de Gauche et Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à l'installation d'un supermarché 158 bis, rue de la Roquette. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

2019 DPE 54 - DFA - Budget annexe de l'assainissement. - Fixation du mode de calcul des redevances et tarifs des recettes à compter du 1er janvier 2020. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

roupe Ecologiste de Paris relatif au projet de Cité internationale du climat. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019

Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2019