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Janvier 2003

Conseil Municipal

Débat

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97 - QOC 2003-54 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris à propos des Bons d'aides aux familles Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

46 - 2002, DVD 216 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux préparatoires pour l'installation de l'atelier-garage des rames du tramway Maréchaux sud Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

50 - 2003, DVD 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Vinci Park" (groupe Vinci) une convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Lobau" (4e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

61 - 2003, SGCP 4 - Reversement d'écrêtements de conseillers de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

30 - Vœu déposé par Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P., pour qu'à l'occasion du centenaire de "La Ruche" un hommage soit rendu à Alfred Boucher, sculpteur et fondateur de cette Cité d'artistes Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

99 - QOC 2003-56 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris au sujet des zones de livraison situées aux alentours du marché des Batignolles (17e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

62 - Vœu n° 18 déposé par Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P., concernant la sécurité incendie de l'Hôtel-de-Ville Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

126 - QOC 2003-36 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Maire de Paris au sujet de la suppression de la réduction de 50 % applicable aux enfants du personnel des crèches associatives, ainsi qu'aux enfants du personnel des crèches municipales Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

77 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

89 - III - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2003-5 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police à propos de la classification d'animaux susceptibles d'être considérés comme nuisibles à Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

59 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers jurys d'architecture Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

12 - 2003, DAUC 32 - Attribution de la dénomination "place Henri Fiszbin" à une place du 19e arrondissement de Paris Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

86 - QOC 2003-84 Question de M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative à la parution d'une photo de policiers dans un journal politique du 15e arrondissement Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

107 - QOC 2003-16 Question de Mme Françoise de PANAFIEU à M. le Maire de Paris relative au devenir du marché des Batignolles (17e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

75 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

103 - QOC 2003-12 Question de M. Philippe GOUJON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'attribution de logement aux fonctionnaires de police Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

14 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

21 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

139 - QOC 2003-49 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet du projet d'aménagement des terrains Boucicaut (15e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003

157 - QOC 2003-71 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux projets d'aménagement envisagés pour la rue du Rendez-Vous, le boulevard de Picpus et le cours de Vincennes (12e) Débat / Conseil municipal / JANVIER 2003