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Novembre 2016

Conseil Municipal

Débat

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QE 2016-25 Question de M. Claude GOASGUEN à Mme la Maire de Paris relative à l’avenir de l’ancien Musée des arts et traditions populaires. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

2016 DAE 31 - Huit marchés couverts alimentaires et un marché découvert parisiens - Attribution de délégations de service public. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la production de bilans et d'éléments financiers. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux attributions de places sur les marchés couverts et découverts. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

IV - Question d'actualité posée par le groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux voies sur berges. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

des votes des groupes politiques. -7 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

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2016 DAE 250 - Communication : le schéma de développement touristique. Vœu déposé par les groupes PCF-FG et SOCA relatif aux salariés de l'hôtel Pullman-Paris Montparnasse. Vœu déposé par le groupe LR relatif au schéma de développement touristique. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la création d'une police touristique. Vœu déposé par l'Exécutif relatif à un soutien exceptionnel pour la relance du tourisme à Paris. 2016 DAE 40 G - Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association "Vacances et Familles Ile de France" (93). 2016 DAE 83 G - Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association "Can I Welcome you" (C.I.W.Y.). 2016 DAE 260 - Subvention (20.000 euros), adhésion (1.000 euros) et convention avec l’association "Acteurs du Tourisme Durable" (20e). 2016 DAE 317 - Subvention à l'association "Technopol - Techno Parade" pour la création d'un pilote pass nuit. 2016 DAE 361 - Subvention (19.500 euros) et convention avec l'Association de la Visite d'Entreprise (A.V.E.). 2016 DAE 363 - Subvention (10.000 euros) et convention avec l’Association pour le Tourisme Equitable et Solidaire (15e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au bilan du règlement de voirie. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

QE 2016-26 Question de MM. Frédéric PECHENARD, Philippe GOUJON et des élus du groupe les Républicains à M. le Préfet de police au sujet des effectifs de police. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

2016 DAC 298 - Modification des statuts de l'E.P.C.C. Maison des pratiques artistiques amateurs (M.P.A.A.). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Remise du diplôme de la Citoyenneté d’honneur de la Ville de Paris à M. DÜNDAR. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la publicité sur le service d'auto-partage autolib'. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la publicité sur les Autolib'. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au Règlement local de publicité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

2016 DJS 284 - Modalités d’accueil à Paris des grands événements sportifs internationaux organisés en 2017. 2016 DJS 318 - Communication relative au bilan de l'accueil de l'Euro 2016. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

2016 DVD 137 - DFA - DRH - Contrôle du stationnement payant de surface à Paris. - Marché de services. - Modalités de passation (suite). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Compte rendu de la 3e Commission. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

2016 RGCI 2 - Paris capitale de la cuisine de rue. - Création d'un festival gastronomique. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Compte rendu de la 5e Commission. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

2016 DVD 137 - DFA - DRH - Contrôle du stationnement payant de surface à Paris. - Marché de services. - Modalités de passation. Vœu déposé par le GEP relatif aux clauses du cahier des charges. Vœu déposé par le GEP relatif au stationnement des deux-roues motorisés. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la politique du stationnement. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux modalités de verbalisation. Vœu de l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

2016 DLH 206 - Réalisation, 211, avenue Gambetta et 64, rue Haxo (20e), d’un programme de rénovation Plan Climat Énergie par "Paris Habitat - OPH". Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la gestion des places de stationnement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -7 Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016

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2016 DLH 199 - Réalisation dans les 7e, 14e, 15e et 17e arrondissements d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 7 logements P.L.A.-I. et 22 logements PLUS par "Aximo". Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au lot du 61, avenue de Suffren (7e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2016