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Octobre 2000

Conseil Municipal

Débat

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61 - QOC 2000-558 Question de MM. Bertrand DELANOË, Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'intégration d'administrateurs de la Ville de Paris et à la nomination d'inspecteurs de la Ville de Paris et de directeurs généraux de la Commune de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

35 - 2000, ASES 162 - Subvention d'équipement à l'association "Jeunesse Loubavitch" pour la crèche collective, 49-51, rue Petit (19e). - Montant : 3.500.000 F Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

120 - QOC 2000-539 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police au sujet du bilan de "la journée sans voiture" du 22 septembre 2000 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

134 - QOC 2000-2018 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris au sujet de la restauration des fresques de la Chapelle des âmes du Purgatoire de l'église Sainte-Marguerite (11e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

129 - QOC 2000-574 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur l'installation de feux tricolores à commandes manuelles Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

78 - QOC 2000-596 Question de Mmes Mireille MARCHIONI, Gisèle MOREAU, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du mouvement de grève des agents du service de chauffage de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

90 - QOC 2000-584 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet des obligations des administrations territoriales au regard des personnes handicapées Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

41 - 2000, DLH 273 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. des demandes de permis de démolir et de permis de construire en vue de la réalisation d'une quinzaine de logements sociaux de type P.L.I. sur la parcelle située 8-10, cité Héron (10e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

100 - QOC 2000-589 Question de M. Paul AURELLI et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Maire de Paris relative au devenir de l'hôpital Tenon (20e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

99 - QOC 2000-588 Question de M. Paul AURELLI et des membres du groupe "Rassemblement pour Paris" à M. le Préfet de police sur l'implantation d'une unité de police dans les quartiers des rues Haxo et des Tourelles (20e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

83 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2000-577 Question de Mme Marinette BACHE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative au recrutement de personnel au S.I.A.A.P Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

3 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

81 - QOC 2000-599 Question de MM. Pierre MANSAT, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos des mesures de lutte contre le saturnisme Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

108 - QOC 2000-592 Question de M. Pascal VIVIEN à M. le Maire de Paris à propos de l'aménagement du carrefour formé par les rues d'Alésia, Sarrette et de la Tombe-Issoire (14e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

86 - QOC 2000-580 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant la mise en oeuvre des contrats locaux de sécurité Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

130 - QOC 2000-575 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la création d'aires de stationnement pour deux-roues pour les fonctionnaires du 9, place de l'Hôtel-de-Ville (4e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

76 - II - Questions du groupe communiste.QOC 2000-594 Question de MM. Michel TUROMAN, Michel VION, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le système de rémunération des agents candidats à la tenue d'un bureau de vote Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

122 - QOC 2000-541 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police au sujet des mesures prises contre les pilleurs d'horodateurs Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

94 - QOC 2000-546 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Préfet de police à propos du nombre d'adjoints de la sécurité de la Police urbaine de proximité dans chaque arrondissement et du nombre d'agents affectés au réseau ferré parisien Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000

40 - 2000, DLH 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la société d'H.L.M. "Habitation confortable" des demandes de permis de démolir et de permis de construire en vue de la réalisation d'environ 16 logements sociaux de type PLUS sur la parcelle située 46, rue d'Aubervilliers (19e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2000