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Septembre 2004

Conseil Général

Débat

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7 - 2004, DDEE 44 G - Financement des missions locales parisiennes. - Revalorisation des subventions de fonctionnement 2004 Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

23 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

25 - Clôture de la séance Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

24 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

16 - 2004, DASES 357 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 19.000 euros à l'Union départementale des clubs et équipes de prévention spécialisée de Paris (5e) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

11 - 2004, DASES 148 G - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l'association "Advocacy Paris Ile-de-France" (19e) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

22 - 2004, DASES 115 G - Participation du Département de Paris de 61.200 euros au titre de 2004 à l'association "France Terre d'Asile" pour le financement de l'action de domiciliation des réfugiés Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

9 - 2004, DASES 353 G - Subvention de fonctionnement de 7.500 euros attribuée à l'association "Parole de chien" (16e).Vœu déposé par M. Olivier PAGÈS et les membres du groupe "Les Verts" visant à favoriser la présence des animaux dans les résidences-santé du C.A.S.-V.P Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

17 - 2004, DASES 365 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 8.000 euros à l'association "Combat face au sida" Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

26 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

3 - Observations sur l'ordre du jour Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

18 - 2004, DASES 221 G - Convention pluriannuelle avec l'association "Observatoire International des Prisons - Section française" (19e) pour l'action de sa permanence juridique Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

28 - Votes spécifiques Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

20 - 2004, DASES 198 G - Réécriture de la convention départementale du 14 novembre 2002 relative à la mise en oeuvre du protocole d'accord portant sur la redynamisation du dispositif d'insertion parisien et l'amélioration de l'accès à l'emploi des bénéficiaires du R.M.I Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

12 - 2004, DASES 248 G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l'association "L'Amicale du Bouffadou" (20e) pour financer la réalisation d'un film de fiction Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

5 - 2004, DU 3 G - Acquisition par le Département de Paris de l'emprise correspondant à la 1ère phase de la Z.A.C. "Pajol" (18e) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

8 - 2004, DASES 25 G - Autorisation de signer la convention tripartite pluriannuelle et la convention d'habilitation à l'aide sociale avec la Mutuelle des Réalisations Sanitaires et Sociales du personnel du groupe R.A.T.P. (M2SR) dans le cadre de la création de son établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (E.H.P.A.D.) (11e) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

15 - 2004, DASES 292 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 25.000 euros à l'association "Ariane-Paris" (20e) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004