Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juillet 1999

Conseil Général

Déliberation

Résultats de votre recherche

G - Subvention à l'association "La porte ouverte" (9e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 1999 [1999 ASES 117]

G - Budget d'investissement du Département de Paris de 1999. - Décision modificative n° 1. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 1999 [1999 DFAE 7]

G - Subvention à l'association "Aux captifs, la libération" (11e) pour son action dans le cadre du dispositif des Espaces solidarité insertion. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 1999 [1999 ASES 109-5°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris relative à la participation de cette dernière aux dépenses du Département de Paris en matière de protection maternelle et infantile et de signer avec ladite Caisse 3 conventions relatives respectivement à la lutte contre le cancer, contre les maladies sexuellement transmissibles et à la vaccination contre l'hépatite B. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 1999 [1999 ASES 87]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec l'entreprise "Urbaine de travaux" en vue de la réalisation de travaux de rénovation du réseau d'eau potable et de mise aux normes des réseaux d'assainissement de l'internat scolaire, domaine des Trois Châteaux, route de Chaumontel à Coye-la-Forêt (Oise). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 1999 [1999 DPA 100]

G - Subvention d'investissement à l'association "La Clairière" (2e). MM. Philippe GOUJON et Philippe LAFAY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 1999 [1999 ASES 92]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Ville de Paris une convention de mandat pour la réalisation du projet "Internet dans les écoles". M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 1999 [1999 DASCO 16]

G - Approbation des modalités d'attribution du marché de géomètre, du marché de contrôle technique, du marché de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier et du marché de coordination des systèmes de sécurité-incendie en vue de la réalisation des travaux de sécurité aux lycée-collège Chaptal, 45, boulevard des Batignolles (8e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 1999 [1999 DPA 111]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement de matériels de cuisson au collège départemental, 33, rue Edouard-Pailleron (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 1999 [1999 DPA 118]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention constitutive du Groupement d'intérêt public "S.A.M.U. social de Paris". M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 1999 [1999 ASES 51]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par M. LALLEMENT devant le Tribunal administratif de Limoges, tendant à l'indemnisation des retards rencontrés dans le paiement des allocations uniques dégressives, à la suite de sa radiation de l'emploi de moniteur d'atelier exercé au Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 1999 [1999 AJ 30]

G - Subvention à l'association "Centre d'action sociale protestant" (12e) pour son action dans le cadre du dispositif des Espaces solidarité insertion. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUILLET 1999 [1999 ASES 109-2°]

G - Attribution du nom de collège Edouard-Pailleron à l'établissement public local d'enseignement situé 33, rue Edouard-Pailleron (19e). M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 1999 [1999 DASCO 12]

G - Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 1999 [1999 ASES 77]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée devant le Tribunal administratif de Melun par M. LEBISSONNAIS MONTLOUIS Félicité visant à l'annulation de 2 décisions du Département de Paris relatives, d'une part, au refus de l'exonérer du paiement d'une indemnité pour rupture d'engagement et, d'autre part, à la mise en recouvrement de celle-ci. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 1999 [1999 AJ 18]

G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la maintenance d'appareils d'imagerie médicale de la Sous-direction de la Santé de la Direction de l'Action sociale, de l'Enfance et de la Santé. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 1999 [1999 ASES 81]

G - Modification de dispositions statutaires applicables à certains corps de catégorie C du Département de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 1999 [1999 DRH 7]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la Société de travaux et d'équipement électrique pour les travaux de sécurité aux lycée-collège Hélène-Boucher, 75, cours de Vincennes (20e). M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 1999 [1999 DPA 88]

G - Attribution d'une nouvelle bonification indiciaire aux fonctionnaires du Département de Paris exerçant leurs fonctions en Zones urbaines sensibles ou chargés de certaines fonctions interdirectionnelles ou spécifiques. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 1999 [1999 DRH 8]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement du sol du gymnase aux lycée-collège Hélène-Boucher, 75, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUILLET 1999 [1999 DPA 115]