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Octobre 2001

Conseil Général

Déliberation

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G - Programme départemental d'insertion. - Réalisation par la société "Le Richemont" d'un programme de restructuration et de transformation du bâtiment situé 32, rue Ordener (18e) en une résidence sociale meublée de 41 logements PLA/I. - Participation du Département de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 DLH 4]

G - Communication n° 2 de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement du Département de Paris pour 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 DFAE 25]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade sur rue au collège départemental Jules-Romains, 6, rue Cler (7e), et des modalités de passation du marché de travaux et du marché de coordination sécurité et protection de la santé correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 127]

G - Approbation du principe de réalisation de travaux de peinture de classes et de travaux de maçonnerie suite à la dépose de l'ancien réseau de chauffage au lycée-collège Carnot, 145, boulevard Malesherbes (17e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 152]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 R. 122]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par Mme ZAIRI devant le Tribunal Administratif de Paris tendant à l'annulation de la décision du 29 janvier 2001 rejetant sa demande de prise en charge d'une dette locative, au titre du Fonds de Solidarité pour le Logement-Urgence. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 AJ 19]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier au chef d'établissement le montant de la participation complémentaire attribuée au lycée Honoré de BALZAC (17e), au titre de l'exercice 2001. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 DASCO 24]

G - Attribution des participations aux dépenses de fonctionnement des collèges publics pour 2002. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 DASCO 26]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un arrêté portant refonte de l'arrêté constitutif d'une régie de recettes au centre de vaccinations situé 44, rue Charles-Moureu (13e) et acceptation des paiements en Euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 ASES 197]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil Général, de signer une convention avec l'Etat et l'association "Partage-Solidarité-Accueil" pour l'accueil de personnes âgées dépendantes dans l'établissement GRENELLE, sis 57, rue Violet (15e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 ASES 25-1°]

G - Subvention à l'association "Le Local" (18e), au titre de l'année 2001. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 ASES 176]

G - Subvention à l'Association des anciens élèves de l'Ecole d'horticulture "Le Nôtre" au titre de l'année 2001. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 ASES 178]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'installation d'une alarme anti intrusions au collège Valmy, 199, quai de Valmy (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 136]

G - Participation du Département de Paris, au titre de 2001, aux dépenses de fonctionnement de l'association "Basiliade" sise 15, rue Beautreillis (4e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 ASES 189]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'un service social de P.M.I. au 88, rue de la Jonquière (17e) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres et des marchés négociés de contrôle technique, de coordination hygiène et sécurité, et de coordination des systèmes de sécurité incendie correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 DPA 146]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 21 conventions avec des associations gestionnaires de centres sociaux pour le financement de postes d'animateurs de prévention précoce. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 ASES 150-4°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Sauvegarde de l'adolescence de Paris" (10e) pour son service d'accueil d'urgence des mineurs et jeunes majeurs. - Subvention complémentaire au titre de 2001. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 ASES 161]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 2 conventions avec l'association "Les Amis du Bus des Femmes" (11e) relatives respectivement aux modalités d'attribution, d'une part, d'une subvention d'investissement, d'autre part, d'une subvention de fonctionnement. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 ASES 203-1°]

G - Subventions à 6 associations gestionnaires de centres sociaux pour leur action d'animation prévention précoce au titre de l'année 2001. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 ASES 150-1°]

G - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2001 et relevant des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'Enfance. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2001 [2001 DFAE 26]